Arrêté du 14 octobre 2004 portant organisation des sous-directions et services de la direction de l'architecture et du patrimoine.

En vigueur depuis le 01/12/2004En vigueur depuis le 01 décembre 2004

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 décembre 2004

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Article 3

Version en vigueur depuis le 01/12/2004Version en vigueur depuis le 01 décembre 2004

La sous-direction de l'enseignement de l'architecture, de la formation et de la recherche comprend :

- le bureau écoles d'architecture ;

- le bureau enseignement ;

- le bureau recherche architecturale, urbaine et paysagère ;

- la mission formation continue.