Décret n°2004-23 du 6 janvier 2004 modifiant le décret n° 90-822 du 10 septembre 1990 portant règlement général du baccalauréat technologique.

En vigueur depuis le 09/01/2004En vigueur depuis le 09 janvier 2004

Dernière mise à jour des données de ce texte : 09 janvier 2004

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Article 1

Version en vigueur depuis le 09/01/2004Version en vigueur depuis le 09 janvier 2004

Le décret du 10 septembre 1990 susvisé est modifié conformément aux articles 2 et 3 du présent décret.