Arrêté du 27 octobre 2003 relatif à la création et à l'attribution du prix littéraire de l'armée de terre - Erwan Bergot.

En vigueur depuis le 07/11/2003En vigueur depuis le 07 novembre 2003

Dernière mise à jour des données de ce texte : 11 octobre 2012

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Article 5

Version en vigueur depuis le 07/11/2003Version en vigueur depuis le 07 novembre 2003

Le chef du service d'information et de relations publiques de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.