Arrêté du 27 octobre 2003 relatif à la création et à l'attribution du prix littéraire de l'armée de terre - Erwan Bergot.

En vigueur depuis le 07/11/2003En vigueur depuis le 07 novembre 2003

Dernière mise à jour des données de ce texte : 11 octobre 2012

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Article 3

Version en vigueur depuis le 07/11/2003Version en vigueur depuis le 07 novembre 2003

Le prix est décerné par le général, chef d'état-major de l'armée de terre, sur proposition d'un jury composé de dix personnalités civiles, écrivains, journalistes ou hommes de lettres, et de six autorités militaires.