Le prix de vente des produits de diffusion émanant du service économique et statistique (SES) est fixé ainsi qu'il suit :

I- TITRE DES PRODUITS DE DIFFUSION

SES Infos rapides : transport

SES Infos rapides : construction

II- PRIX (en euros)

I- Abonnement (support papier) pour 30 numéros

II- 130,00

I- Abonnement (envoi électronique) pour 30 numéros

II- 90,00

I- Prix au numéro (papier ou version électronique)

II- 6,50

I- TITRE DES PRODUITS DE DIFFUSION

Bulletin de statistiques conjoncturelles du SES :

transport

Bulletin de statistiques conjoncturelles du SES :

construction

II- PRIX (en euros)

I- Version papier :

- prix au numéro

II- 15,00

I- Version électronique :

- abonnement pour 4 envois électroniques par an

II- 51,00

I- - prix d'un envoi électronique

II- 15,00

I- TITRE DES PRODUITS DE DIFFUSION

Notes de synthèse du SES

II- PRIX (en euros)

I- Abonnement pour 6 numéros par an

II- 34,00

I- Prix au numéro

II- 9,00

I- Dossiers thématiques des Notes de synthèse du SES

II- 17,00

I- TITRE DES PRODUITS DE DIFFUSION

Données détaillées structurelles du SES

Transport et construction : publications annuelles

II- PRIX (en euros)

I- Prix au numéro

II- 23,00

I- TITRE DES PRODUITS DE DIFFUSION

Etudes du SES

II- PRIX (en euros)

I- Prix au numéro

II- 34,00

I- TITRE DES PRODUITS DE DIFFUSION

Hors série

II- PRIX (en euros)

I- Mémento de statistiques des transports

II- 26,00

I- TITRE DES PRODUITS DE DIFFUSION

Tableaux standard de résultats mensuels

II- PRIX (en euros)

I- Abonnement pour 12 envois électroniques par an

II- 160,00

I- TITRE DES PRODUITS DE DIFFUSION

Transmission rapide des résultats de la construction neuve (Sitadel) et ECLN

II- PRIX (en euros)

I- Abonnement pour 16 envois électroniques par an

II- 130,00

I- TITRE DES PRODUITS DE DIFFUSION

Données sur cédéroms

II- PRIX (en euros)

I- Prix d'un cédérom

II- 49,00

I- Cédérom et publication correspondante sur support papier

II- 65,00

I- Constitution d'un cédérom à la demande

II- 75,00

I- TITRE DES PRODUITS DE DIFFUSION

Consultation de résultats sur internet

II- PRIX (en euros)

I- Abonnement aux résultats transport pour 1 an : - monoposte

II- 153,00

I- Abonnement aux résultats transport pour 1 an : - multipostes

II- 500,00

I- Abonnement aux résultats construction pour 1 an :- monoposte

II- 153,00

I- - multipostes

II- 500,00