Article 1
Le livre généalogique français des races d'ânes comprend tous les stud-books de races d'ânes tenus en France. S'y ajoute le registre de l'âne où sont inscrits les ânes non inscriptibles à un stud-book.
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 février 2010
Le livre généalogique français des races d'ânes comprend tous les stud-books de races d'ânes tenus en France. S'y ajoute le registre de l'âne où sont inscrits les ânes non inscriptibles à un stud-book.
Les équipes de Légifrance sont à votre écoute pour
améliorer le site et ses services.
Participez en répondant à cette enquête, en
quelques minutes !
Merci.