Annexe II
1. Nature et étendue des besoins à satisfaire.
1.1. Rappel de l'objet du marché initial et, le cas échéant, des avenants antérieurs.
1.2. Etat d'avancement du marché.
2. Economie générale de l'avenant.
2.1. Objet de l'avenant ; circonstances ayant conduit à passer l'avenant.
2.2. Justification de l'avenant ; montrer notamment qu'il ne modifie pas fondamentalement l'objet du marché et qu'il n'en bouleverse pas l'économie par rapport à la concurrence.
2.3. Incidence financière de l'avenant ; nouveau montant (T.T.C.) du marché.
3. Dérogations éventuelles.
Indiquer les dérogations apportées, le cas échéant, par l'avenant :
- aux normes françaises homologuées ;
- aux spécifications techniques approuvées par la section technique de la commission centrale des marchés ;
- aux autres spécifications techniques générales ;
- au cahier des clauses techniques générales ;
- au cahier des clauses administratives générales,
et justifier ces dérogations.
4. Renoncement au recours.
Si, dans le domaine des travaux, l'avenant ne prévoit pas le renoncement du titulaire à tout recours pour des faits antérieurs à l'avenant, justifier l'absence de cette clause.
Même justification pour tout avenant mettant fin à un différend. 5. Informations utiles.
Donner ici toutes indications complémentaires utiles à la compréhension du dossier.
(1) Mettre en pièces jointes les extraits utiles des rapports de présentation du marché et des avenants antérieurs.