Décret n°82-508 du 14 juin 1982 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules

En vigueur depuis le 01/09/1986En vigueur depuis le 01 septembre 1986

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 septembre 1986

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Annexe II

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II - b) Règles de calcul.

ALUMINIUM :

DENOMINATION : Règles de conception et de calcul des charpentes en alliage d'aluminium.

DENOMINATION abrégée : AL

REFERENCE ET DATE de la publication : C.S.T.B. de juillet 1976 et de juillet 1977.

BETON DIVERS :

DENOMINATION : Règles de calcul simplifiées pour les parois et murs en maçonnerie (D.T.U. 20-11).

REFERENCE ET DATE de la publication : C.S.T.B. n° 1530 d'octobre 1978, 1549 de décembre 1978 et 1569 de mai 1979.

DENOMINATION : Règles de calcul des parois et murs en béton banché (D.T.U. 23-1).

REFERENCE ET DATE de la publication : C.S.T.B. n° 1359 de janvier/février 1976.

CUVELAGE :

DENOMINATION : Règles de calcul applicables aux parties immergées de bâtiment en béton armé ou précontraint recevant un cuvelage (D.T.U. 14-1).

REFERENCE ET DATE de la publication : C.S.T.B. n° 1333 de septembre 1975.

CHEMINEES :

DENOMINATION : Règles et processus de calcul des cheminées fonctionnant en tirage naturel.

REFERENCE ET DATE de la publication : C.S.T.B. n° 1354 de décembre 1975.

CHARPENTES EN BOIS :

DENOMINATION : Règles de calcul des charpentes

DENOMINATION abrégée : CB 71

REFERENCE ET DATE de la publication : Eyrolles 1975.

CONSTRUCTIONS METALLIQUES :

DENOMINATION : Règles de calcul des constructions en acier.

DENOMINATION abrégée : CM 66

REFERENCE ET DATE de la publication : Eyrolles de décembre 1966.

FEU :

DENOMINATION : Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton (M).

DENOMINATION abrégée : FB

REFERENCE ET DATE de la publication : C.S.T.B. n° 1642 d'avril 1980 et 1654 de juin 1980.

DENOMINATION : Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en acier et annexe (méthodologie de caractérisation des produits de protection).

REFERENCE ET DATE de la publication : C.S.T.B. n° 1411 de décembre 1976 et 1554 de janvier/février 1979.

FONDATIONS :

DENOMINATION : Règles pour le calcul des fondations superficielles (D.T.U. 13-1).

REFERENCE ET DATE de la publication : C.S.T.B. n° 784 de février 1968.

NEIGE ET VENT :

DENOMINATION : Règles définissant les effets de la neige et du vent sur les constructions.

DENOMINATION abrégée : NV 65

REFERENCE ET DATE de la publication : Eyrolles - C.S.T.B., décembre 1976.

SECURITE DES CONSTRUCTIONS :

DENOMINATION : Justification par le calcul de la sécurité des constructions. Règles de calcul des constructions en éléments à parois minces en acier.

REFERENCE ET DATE de la publication : C.S.T.B. n° 1564 d'avril 1979.

SEISMES :

DENOMINATION : Règles parisismiques 1969.

DENOMINATION abrégée : PS 69

REFERENCE ET DATE de la publication : Eyrolles, octobre 1970.

THERMIQUE :

DENOMINATION : Règles de calcul des caractéristiques thermiques utiles des parois de construction.

DENOMINATION abrégée : Th-K 77

REFERENCE ET DATE de la publication : C.S.T.B. n° 1478 de novembre 1977 et 1512 de juin 1978.

DENOMINATION : Révision concernant les blocs en béton de granulats légers.

REFERENCE ET DATE abrégée : C.S.T.B. n° 1649 de mai 1980

DENOMINATION : Règles de calcul des déperditions de base des bâtiments.

DENOMINATION abrégée : Th (titre II)

REFERENCE ET DATE de la publication : C.S.T.B., février 1975

DENOMINATION : Règles de calcul du coefficient G des logements et autres locaux d'habitation et du coefficient G 1 des bâtiments autres que les bâtiments d'habitation.

DENOMINATION abrégée : Th-G 77

REFERENCE ET DATE de la publication : C.S.T.B. n° 1479 de novembre 1977 et 1512 de juin 1978.



Les fascicules modifiés (art. 2 du présent décret) sont signalés par la lettre (M). Les fascicules nouvellement approuvés (art. 3 du présent décret) sont signalés par la lettre (N). Les cahiers des charges D.T.U. et les règles de calcul D.T.U. sont, selon les indications du tableau de l'annexe II, en vente soit au centre scientifique et technique du bâtiment (C.S.T.B.),4, avenue du Recteur-Poincaré,75016 Paris, téléphone : 524-43-02, soit aux Editions Eyrolles,61, boulevard Saint-Germain,75005 Paris, téléphone : 329-21-99.
Les numéros spéciaux des bulletins officiels (B.O.T.P., B.O.E.L. et B.O.C.V. et T.) et les brochures Marchés publics sont en vente à la direction des Journaux officiels,26, rue Desaix,75732 Paris cedex 15, téléphone : 578-61-39.
B.O.T.P. : Bulletin officiel du ministère des travaux publics.
B.O.E.L. : Bulletin officiel du ministère de l'équipement et du logement.
B.O.E.C.V. et T. : Bulletin officiel du ministère de l'environnement et du cadre de vie et du ministère des transports.