Décret n°82-508 du 14 juin 1982 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules

En vigueur depuis le 01/09/1982En vigueur depuis le 01 septembre 1982

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 septembre 1986

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Annexe I

Version en vigueur depuis le 01/09/1982Version en vigueur depuis le 01 septembre 1982

CATEGORIE : C.C.T.G.

NUMERO du fascicule : 2

OBJET : Terrassements généraux.

REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 79-15 bis B.O.E.C.V. et T..

CATEGORIE : C.P.C.

NUMERO du fascicule : 4 (titre 1er)

OBJET : Acier pour béton armé.

REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 68-3 quater du B.O.T.P..

CATEGORIE : C.C.T.G.

NUMERO du fascicule : 4 (titre II)

OBJET : Armatures en acier à haute résistance pour construction en béton précontraint par pré ou post tension.

REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 73-81 bis du B.O.T.P..

CATEGORIE : C.C.T.G.

NUMERO du fascicule : 4 (titre III)

OBJET : Aciers laminés pour constructions métalliques.

REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 75-68 bis du B.O.E.L.. Brochure n° 2004 des Journaux officiels.

CATEGORIE : C.P.C.

NUMERO du fascicule : 24

OBJET : Fourniture de liants hydrocarbonés employés à la construction et à l'entretien des chaussées.

REFERENCE DE PUBLICATION : T.I.G. n° 67-170.

CATEGORIE : C.P.C.

NUMERO du fascicule : 26

OBJET : Exécution des enduits superficiels.

REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 74-76 bis du B.O.E.L.. Brochure n° 2003 des Journaux officiels.

CATEGORIE : C.C.T.G.

NUMERO du fascicule : 26

OBJET : Chaussées en béton de ciment.

REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 78-51 ter du B.O.E.C.V. et T..

CATEGORIE : C.P.C.

NUMERO du fascicule : 29

OBJET : Construction et entretien des chaussées pavées.

REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 70-91 bis du B.O.E.L..

CATEGORIE : C.P.C.

NUMERO du fascicule : 31

OBJET : Bordures et caniveaux en pierre ou en béton.

REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 70-91 bis du B.O.E.L..

CATEGORIE : C.P.C.

NUMERO du fascicule : 32

OBJET : Constructions de trottoirs.

REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 70-91 bis du B.O.E.L..

CATEGORIE : C.C.T.G.

NUMERO du fascicule : 34

OBJET : Travaux forestiers de boisement.

REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 79-47 ter du B.O.E.C.V. et T..

CATEGORIE : C.C.T.G.

NUMERO du fascicule : 35

OBJET : Travaux d'espaces verts, d'aires de sports et de loisirs.

REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 78-3 bis du B.O.E.C.V. et T..

CATEGORIE : C.P.C.

NUMERO du fascicule : 61 (titre V)

OBJET : Conception et calcul des ponts et constructions métalliques en acier.

REFERENCE DE PUBLICATION : Brochure n° 1385 des Journaux officiels.

CATEGORIE : C.C.T.G.

NUMERO du fascicule : 61 (titre VI)

OBJET : Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé.

REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 70-93 bis du B.O.E.L..

CATEGORIE : C.C.T.G.

NUMERO du fascicule : 62 (titre 1er, section I).

OBJET : Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé, suivant la méthode des états limites, dénommées B.A.E.L..

REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 79-48 bis du B.O.E.C.V. et T..

CATEGORIE : C.P.C.

NUMERO du fascicule : 63

OBJET : Exécution et mise en oeuvre des bétons non armés, confection des mortiers.

REFERENCE DE PUBLICATION : Brochure n° 1352 des Journaux officiels.

CATEGORIE : C.C.T.G.

NUMERO du fascicule : 64 (1)

OBJET : Travaux de maçonnerie d'ouvrages de génie civil.

REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 82-24 bis du B.O.T.U.L. et E..

CATEGORIE : C.P.C.

NUMERO du fascicule : 65

OBJET : Exécution des ouvrages et constructions en béton armé.

REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 69-15 ter du B.O.E.L..

CATEGORIE : C.P.C.

NUMERO du fascicule : 66 (chap. I, II, IV, V et VI).

OBJET : Exécution des ponts et autres ossatures métalliques de technique analogue.

REFERENCE DE PUBLICATION : Brochure n° 1297 des Journaux officiels. CATEGORIE : C.P.C.

NUMERO du fascicule : 68 (titre 1er)

OBJET : Exécution des travaux de fondation d'ouvrages.

REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 67-12 bis du B.O.T.P..

CATEGORIE : C.C.T.G.

NUMERO du fascicule : 69 (1)

OBJET : Travaux en souterrain.

REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 82-25 bis du B.O.T.U.L. et E..

CATEGORIE : C.C.T.G.

NUMERO du fascicule : 70

OBJET : Canalisation d'assainissement et ouvrages annexes.

REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 79-11 bis du B.O.E.C.V. et T..

CATEGORIE : C.C.T.G.

NUMERO du fascicule : 71

OBJET : Fourniture et pose de canalisations d'eau, accessoires et branchements.

REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 79-49 bis du B.O.E.C.V. et T..


(1) Fascicules approuvés par le présent décret.
Les numéros spéciaux des bulletins officiels (B.O.T.P., B.O.E.L. et B.O.E.C.V. et T. et B.O.T., U.L. et E.), le T.I.G. et les brochures mentionnées sont en vente à la direction des Journaux officiels,26, rue Desaix,75732 PARIS cedex 15, tél. :
578-61-39.
B.O.T.P. : Bulletin officiel du ministère des travaux publics.
B.O.E.L. : Bulletin officiel du ministère de l'équipement et du logement.
B.O.E.C.V. et T. : Bulletin officiel du ministère de l'environnement et du cadre de vie et du ministère des transports.
B.O.T., U.L. et E. : Bulletin officiel du ministère des transports, du ministère de l'urbanisme et du logement, et du ministère de l'environnement.