Résultats de recherche
Passer les filtres et aller au contenu

20 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte

Aller à la liste des résultats de recherche

Identifiant de la convention collective

Aller à la liste des résultats de recherche
Aller à la liste des résultats de recherche
Début filtres
Retour au début des filtres

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2026/0004 mis en ligne le 01/04/2026

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2026/0004 du 1 avril 2026

PDF - 2 Mo

20 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • 573_Commerce de gros : Adhésion par lettre du 19 janvier 2026 de COEDIS aux accords collectifs en vigueur au sein de la convention collective des commerces de gros

  • 573_Commerce de gros : Adhésion par lettre du 20 janvier 2026 des grossistes alimentaires de France aux accords collectifs en vigueur au sein de la convention collective des commerces de gros

  • 1077_Produits du sol-engrais : Avenant du 25 novembre 2025 à l'accord du 11 juillet 2017 relatif à un régime de prévoyance pour les non-cadres

  • 1702_Travaux publics (Bourgogne Franche-Comté) : Accord du 9 décembre 2025 relatif aux salaires minima hiérarchiques pour 2026 (Bourgogne Franche-Comté)

  • 1702-2614_Travaux publics (Franche-Comté) : Accord du 9 décembre 2025 relatif aux indemnités de petits déplacements pour 2026 (Franche-Comté)

  • 1702-2614_Travaux publics (Bourgogne) : Accord du 9 décembre 2025 relatif aux indemnités de petits déplacements pour 2026 (Bourgogne)

  • 2128_Mutualité : Avenant n° 35 du 21 octobre 2025 relatif à la modification de l'annexe V « Cotisations du régime de prévoyance (non-cadres et cadres) » de la convention collective

  • 2528_Maroquinerie : Accord du 8 décembre 2025 relatif à la mise en œuvre de mesures urgentes en faveur de l'emploi et de la formation professionnelle (secteur industries de la maroquinerie, secteur industrie des cuirs et peaux)

  • 2614_Travaux publics (Bourgogne Franche-Comté) : Accord du 9 décembre 2025 relatif aux salaires minima hiérarchiques pour 2026 (Bourgogne Franche-Comté)

  • 2870_Bâtiment et travaux publics (Guyane) : Avenant du 16 décembre 2025 à l'accord du 6 juin 2025 relatif aux salaires au 1er juin 2025 (Guyane)

  • 3043_Propreté-entreprises : Avenant n° 27 du 18 décembre 2025 à l'accord du 25 juin 2002 relatif aux classifications et aux salaires

  • 3043_Propreté-entreprises : Avenant n° 23 du 18 décembre 2025 relatif à la modification de la convention collective (art. 4.7.4 « Travail du dimanche » et art. 4.7.5 « Jours fériés »)

  • 3128_Bâtiments et travaux publics (Guyane) : Avenant du 16 décembre 2025 à l'accord du 6 juin 2025 relatif aux salaires au 1er juin 2025

  • 3213_Économistes. Construction. Métreurs-vérificateurs : Avenant du 18 décembre 2025 relatif à la révision de la convention collective (art. 1er « Objet et durée de la convention »)

  • 3237_Métiers-commerce-détail alimentaire spécialisé : Avenant n° 1 du 17 décembre 2025 à l'accord du 29 août 2023 relatif à la prévoyance complémentaire

  • 3248_Métallurgie (Deux-Sèvres) : Accord du 31 octobre 2025 relatif à la valeur de point pour le calcul de la prime d'ancienneté à compter du 1er janvier 2026 (Deux-Sèvres)

  • 3248_Métallurgie (Flandre Maritime) : Accord du 11 décembre 2025 relatif à la valeur de point pour le calcul de la prime d'ancienneté à compter du 1er décembre 2025 (Flandre Maritime)