Résultats de recherche
Passer les filtres et aller au contenu

43 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte

Aller à la liste des résultats de recherche

Identifiant de la convention collective

Aller à la liste des résultats de recherche
Aller à la liste des résultats de recherche
Début filtres
Retour au début des filtres

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2026/0003 mis en ligne le 05/05/2026

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2026/0003 du 5 mai 2026

PDF - 11,2 Mo

43 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • 275_Transport aérien_Personnel-sol : Accord du 22 décembre 2025 relatif au règlement du fonds d'action sociale du contrat de prévoyance du personnel non cadre

  • 669_Verre_Fabrication mécanique : Avenant n° 3 du 22 octobre 2025 à l'avenant n° 2 du 14 décembre 2021 relatif à l'égalité professionnelle

  • 1487_Horlogerie-bijouterie_Commerce-détail : Avenant n° 33 du 21 novembre 2025 relatif aux salaires minima hiérarchiques à compter du 1er janvier 2026

  • 1536_Distributeurs conseils-hors domicile : Accord n° 2025/02 du 25 novembre 2025 relatif à la prévention des risques professionnels et à l'amélioration des conditions de travail

  • 1586_Charcutières-industries : Avenant n° 9 du 26 novembre 2025 à l'avenant n° 8 bis du 2 avril 2024 relatif au régime de prévoyance du personnel non cadre

  • 1596-1597_Bâtiment (Savoie) : Accord du 16 décembre 2025 relatif aux indemnités de petits déplacements au 1er janvier 2026 (Savoie)

  • 1702_Travaux publics (Normandie) : Accord du 26 novembre 2025 relatif aux salaires minima hiérarchiques pour 2026 (Normandie)

  • 1702_Travaux publics (Bretagne) : Accord du 9 décembre 2025 relatif aux salaires minima hiérarchiques pour 2026 (Bretagne)

  • 1702-2614_Travaux publics (Normandie) : Accord du 26 novembre 2025 relatif aux indemnités de petits déplacements pour 2026 (Normandie)

  • 1702-2614_Travaux publics (Bretagne) : Accord du 9 décembre 2025 relatif aux indemnités de petits déplacements pour 2026 (Bretagne)

  • 2190_Missions locales-PAIO : Avenant n° 85 du 16 septembre 2025 relatif à la modification du titre IV « Régimes de retraite et de prévoyance » de la convention collective

  • 2190_Missions locales-PAIO : Avenant n° 86 du 16 septembre 2025 relatif à la modification du titre IV « Régimes de retraite et de prévoyance » et du titre V « Exécution du contrat de travail » de la convention collective

  • 2190_Missions locales-PAIO : Avenant n° 87 du 16 septembre 2025 relatif à la modification du titre XI « Complémentaire santé » de la convention collective

  • 2614_Travaux publics (Normandie) : Accord du 26 novembre 2025 relatif aux salaires minima hiérarchiques pour l'année 2026 (Normandie)

  • 3017_Ports et manutention : Avenant n° 21 du 4 décembre 2025 relatif aux salaires minimaux conventionnels garantis – NAO 2026

  • 3210_Banque populaire : Avenant du 7 novembre 2025 portant prorogation de l'accord du 24 juin 2022 relatif à la sécurité du personnel des agences bancaires

  • 3248_Métallurgie (Nièvre) : Accord du 10 décembre 2025 relatif à la valeur de point pour le calcul de la prime d'ancienneté à compter du 1er janvier 2026 (Nièvre)

  • 3249_Industries-carrières-matériaux-construction : Accord de méthode du 27 novembre 2025 relatif à la prévoyance complémentaire

  • 3249_Industries-carrières-matériaux-construction : Accord du 27 novembre 2025 relatif à la création d'une commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation des industries de carrières et matériaux de construction, de la chaux et des tuiles et briques

  • 3249_Industries-carrières-matériaux-construction : Avenant n° 2 du 27 novembre 2025 relatif à l'apport de précisions rédactionnelles aux dispositions de la convention collective nationale

  • 3251_Horlogerie-bijouterie-joaillerie-orfèvrerie : Avenant n° 2 du 19 novembre 2025 à l'accord du 27 octobre 2020 relatif au régime de prévoyance

  • 3251_Horlogerie-bijouterie-joaillerie-orfèvrerie : Avenant n° 2 du 19 novembre 2025 à l'accord du 27 octobre 2020 relatif au régime de frais de santé