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Bulletin officiel des conventions collectives n° 2025/0047 mis en ligne le 30/01/2026

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2025/0047 du 30 janvier 2026

PDF - 14,3 Mo

17 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • 454_Remontées mécaniques : Accord du 27 octobre 2025 relatif à la mise en place d'un dispositif d'activité partielle de longue durée rebond (APLD-R)

  • 454_Remontées mécaniques : Avenant n° 87 du 27 octobre 2025 relatif à la modification de la date d'acte de candidature de reconduction et de réembauche des contrats saisonniers (art. 3.5 de la convention collective)

  • 1880_Ameublement-négoce : Avenant du 23 septembre 2025 relatif au remboursement des frais d'hébergement liés à la participation aux réunions paritaires

  • 2583_Autoroute-sociétés-concessionnaires-exploitantes : Accord du 21 octobre 2025 relatif aux montants des rémunérations annuelles garanties pour l'année 2025

  • 2697_Cynégétiques-structures associatives : Avenant n° 6 du 30 octobre 2025 relatif au régime de prévoyance décès-incapacité-invalidité

  • 3237_Métiers-commerce-détail alimentaire spécialisé : Accord du 21 octobre 2025 relatif à la mise en place d'un régime de participation

  • 3237_Métiers-commerce-détail alimentaire spécialisé : Accord du 21 octobre 2025 relatif à la mise en place d'un dispositif d'intéressement

  • 3237_Métiers-commerce-détail alimentaire spécialisé : Accord du 21 octobre 2025 relatif à la mise en place d'un plan d'épargne retraite d'entreprise collectif interentreprises (PERECOI)

  • 3237_Métiers-commerce-détail alimentaire spécialisé : Accord du 21 octobre 2025 relatif à la mise en place d'un plan d'épargne interentreprises (PEI)

  • 3237_Métiers-commerce-détail alimentaire spécialisé : Rectificatif au Bulletin officiel n° 2024-34 du 24 août 2024 à l'accord du 21 juin 2024 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail

  • X020372_Industries du bois et de l'importation des bois : Avenant n° 1 du 1er septembre 2025 à l'accord du 28 avril 2025 relatif à l'activité partielle de longue durée « rebond » pour répondre à une baisse durable d'activité