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Bulletin officiel des conventions collectives n° 2025/0026 mis en ligne le 19/08/2025

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2025/0026 du 19 août 2025

PDF - 3,2 Mo

31 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • 454_Remontées mécaniques : Avenant n° 83 du 17 mars 2025 relatif au régime de prévoyance (modification du chapitre 7 « Protection sociale » de la convention)

  • 489-3238_Cartonnage_Production-transformation-papiers-cartons : Accord de méthode du 29 avril 2025 relatif à la santé et la sécurité au travail, à l'égalité professionnelle et au handicap

  • 1486_Bureaux-études-techniques : Accord du 30 avril 2025 relatif à la mise en place d'un mécanisme expérimental de participation au sein des entreprises non soumises au dispositif de droit commun

  • 1596-1597_Bâtiment (Drôme-Ardèche) : Accord du 18 décembre 2024 relatif aux indemnités de petits déplacements au 1er janvier 2025 (Drôme-Ardèche)

  • 3248_Métallurgie (Manche) : Accord du 6 mai 2025 relatif à la valeur de point pour le calcul de la prime d'ancienneté à compter du 1er juin 2025 (Manche)

  • 7024-7025_Production agricole et CUMA_Entreprises de travaux et services agricoles, ruraux et forestiers (Deux-Sèvres et Vienne) : Avenant n° 1 du 28 mars 2025

  • 7024-7025_Production agricole et CUMA_Entreprises de travaux et services agricoles, ruraux et forestiers (Deux-Sèvres et Vienne) : Avenant n° 1 du 28 mars 2025

  • 7024-7025-9011_Production agricole et CUMA_Entreprises de travaux et services agricoles, ruraux et forestiers (Ain) : Avenant n° 1 du 26 septembre 2024

  • 7024-7025-9471-9472_Production agricole et CUMA_Entreprises de travaux et services agricoles, ruraux et forestiers (Lot-et-Garonne) : Avenant n° 2 du 20 octobre 2024

  • 7024-7025-9471-9472_Production agricole et CUMA_Entreprises de travaux et services agricoles, ruraux et forestiers (Lot-et-Garonne) : Avenant n° 3 du 20 octobre 2024

  • 7024-7025-9491-9492-9494_Production agricole et CUMA_Entreprises de travaux et services agricoles, ruraux et forestiers (Maine-et-Loire) : Avenant n° 8 du 4 octobre 2024

  • 7024-7025-9721-9722-9725_Production agricole et CUMA_Entreprises de travaux et services agricoles, ruraux et forestiers (Sarthe) : Avenant n° 8 du 14 novembre 2024

  • 7025-8313-9021-9601-9802_Entreprises de travaux et services agricoles, ruraux et forestiers : Accord régional du 13 décembre 2024 concernant les entreprises de travaux agricoles et ruraux de la région Hauts-de-France