Résultats de recherche
Passer les filtres et aller au contenu

25 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte

Aller à la liste des résultats de recherche

Identifiant de la convention collective

Aller à la liste des résultats de recherche
Aller à la liste des résultats de recherche
Début filtres
Retour au début des filtres

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2025/0023 mis en ligne le 28/07/2025

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2025/0023 du 28 juillet 2025

PDF - 4,4 Mo

25 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • 716_Distribution-films : Accord du 14 mars 2025 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la prévention des violences sexuelles et des agissements sexistes

  • 1351_Prévention-sécurité : Avenant n° 1 du 18 février 2025 à l'accord du 23 avril 2010 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

  • 1982_Médico-techniques_Négoce-prestations-service : Accord du 13 mars 2025 relatif à la création d'un certificat de qualification professionnelle « Intervenant médico-technique à domicile » (CQP IMTAD)

  • 1982_Médico-techniques_Négoce-prestations-service : Accord du 13 mars 2025 relatif à la modification des articles 11.2 et 17.3 de la convention collective

  • 1987-3109_Pâtes-alimentaires-sèches-couscous_Industries alimentaires-5 branches : Accord de méthode et de fonctionnement paritaire du 10 avril 2025 relatif à la fusion administrative des conventions collectives

  • 2332_Architecture-entreprises : Accord du 24 avril 2025 relatif au dispositif d'activité partielle de longue durée rebond (APLD-R)

  • 2642_Production audiovisuelle : Accord du 21 mars 2025 relatif à la prévention et au signalement des violences et harcèlements sexistes et sexuels (VHSS)

  • 3105_Régies-quartier : Accord du 5 juin 2024 relatif au protocole d'établissement des comptes techniques et financiers pour les contrats prévoyance

  • 3109_Industries alimentaires-5 branches : Avenant n° 1 du 10 avril 2025 à l'avenant n° 25 du 27 septembre 2024 relatif à l'emploi des personnes en situation de handicap

  • 3109_Industries alimentaires-5 branches : Avenant n° 1 du 10 avril 2025 à l'avenant n° 26 du 17 octobre 2024 relatif au congé de proche aidant

  • 3236_Industrie-services-nautiques : Avenant n° 3 du 16 avril 2025 à l'accord du 21 septembre 2015 relatif au régime de couverture complémentaire de frais de santé

  • 3243_Commerces-quincaillerie-fournitures industrielles : Avenant n° 3 du 24 avril 2025 relatif à la modification de la convention collective (succession de CDD ou de mission sur un même poste)

  • 3248_Métallurgie (Occitanie Adour-Pyrénées) : Accord du 4 février 2025 relatif à l'indemnité de repas de jour des salariés en équipe à compter du 1er février 2025 (Occitanie Adour-Pyrénées)

  • 3248_Métallurgie (Occitanie Adour-Pyrénées) : Accord du 4 février 2025 relatif à la valeur de point pour le calcul de la prime d'ancienneté à compter du 1er février 2025 (Occitanie Adour-Pyrénées)

  • 3248_Métallurgie (Gard et Lozère) : Accord du 11 avril 2025 relatif à la valeur de point pour le calcul de la prime d'ancienneté à compter du 1er mai 2025 (Gard et Lozère)

  • 3248_Métallurgie (Bas-Rhin) : Accord du 17 avril 2025 relatif à la valeur de point pour le calcul de la prime d'ancienneté à compter du 1er avril 2025 (Bas-Rhin)

  • 3248_Métallurgie (Vienne) : Accord du 22 avril 2025 relatif à la valeur de point pour le calcul de la prime d'ancienneté à compter du 1er juin 2025 (Vienne)

  • 3249_Industries-carrières-matériaux-construction (Centre-Val de Loire) : Avenant du 14 mai 2025 à l'accord du 27 mars 2025 relatif aux salaires minimaux des ouvriers et ETAM (Centre-Val de Loire)