Résultats de recherche
Passer les filtres et aller au contenu

43 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte

Aller à la liste des résultats de recherche

Identifiant de la convention collective

Aller à la liste des résultats de recherche
Aller à la liste des résultats de recherche
Début filtres
Retour au début des filtres

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2025/0008 mis en ligne le 10/04/2025

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2025/0008 du 10 avril 2025

PDF - 5,2 Mo

43 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • 18_Textile-industries : Accord du 21 octobre 2024 relatif à la définition d'une catégorie objective de salariés bénéficiaires d'une couverture de protection sociale complémentaire

  • 218_Sécurité sociale : Protocole d'accord du 31 janvier 2025 au protocole d'accord du 5 novembre 1970 relatif aux frais de déplacement susceptibles d'être accordés aux agents d'exécution, cadres et agents des corps de contrôle mutés

  • 218_Sécurité sociale : Protocole d'accord du 31 janvier 2025 au protocole d'accord du 11 juillet 1967 relatif aux frais de déplacement des ingénieurs conseils mutés

  • 218_Sécurité sociale : Protocole d'accord du 31 janvier 2025 aux protocoles d'accord du 25 mai 1960 relatif à l'indemnité de responsabilité des caissiers, aides-caissiers et payeurs

  • 218_Sécurité sociale : Avenant du 31 janvier 2025 à l'avenant du 16 octobre 1958 relatif au montant, aux conditions d'attribution et de remboursement des prêts accordés aux agents en vue de l'achat d'un véhicule à moteur

  • 218_Sécurité sociale : Avenant du 31 janvier 2025 à l'avenant du 2 janvier 1975 relatif au montant, aux conditions d'attribution et de remboursement des prêts accordés aux ingénieurs-conseils en vue de l'achat d'un véhicule automobile

  • 749-3107_Bâtiment et travaux publics (Martinique) : Avenant du 9 janvier 2025 à l'accord collectif du 13 novembre 2024 relatif au régime de prévoyance des ouvriers et des ETAM du bâtiment et des travaux publics et activités annexes de Guadeloupe, Martinique et Guyane

  • 1396_Produits alimentaires élaborés_Industries (Bretagne Ouest-Atlantique) : Accord paritaire du 17 janvier 2025 relatif aux salaires au 1er janvier 2025 (Bretagne Ouest-Atlantique)

  • 1486_Bureaux-études-techniques : Avenant n° 7 du 18 décembre 2024 à l'accord du 7 octobre 2015 relatif à la complémentaire santé portant revalorisation des cotisations

  • 1518_ÉCLAT : Avenant n° 207 du 20 novembre 2024 relatif à l'harmonisation des dispositions conventionnelles en matière de droit syndical national et aide au paritarisme dans le cadre de la fusion des champs conventionnels

  • 1536_Distributeurs conseil-hors domicile : Accord n° 2024/3 du 21 novembre 2024 relatif aux listes de métiers exposés à des risques ergonomiques prévues à l'article L. 4163-2-1 du code du travail

  • 1605_Dératisation-3D : Avenant du 26 novembre 2024 relatif à la prévoyance et à la retraite complémentaire des cadres et des non-cadres

  • 2257_Casinos : Avenant n° 24 du 29 janvier 2025 à l'accord du 23 décembre 1996 relatif aux rémunérations minimales mensuelles (personnel des jeux traditionnels)

  • 2257_Casinos : Avenant n° 37 du 29 janvier 2025 relatif aux rémunérations minimales mensuelles (machines à sous, accueil, gestion, technique et spectacle et restauration-hôtellerie)