Résultats de recherche
Passer les filtres et aller au contenu

27 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte

Aller à la liste des résultats de recherche

Identifiant de la convention collective

Aller à la liste des résultats de recherche
Aller à la liste des résultats de recherche
Début filtres
Retour au début des filtres

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2025/0007 mis en ligne le 15/04/2025

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2025/0007 du 15 avril 2025

PDF - 6,1 Mo

27 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • 1316_Tourisme-social-familial : Avenant n° 3 du 4 décembre 2024 à l'accord du 22 novembre 2021 relatif aux régimes de frais de santé de prévoyance

  • 1405_Fruits-légumes_Expédition-exportation : Accord n° 13 du 18 décembre 2024 relatif à la grille des salaires de l'annexe particulière « Légumes frais prêt à l'emploi »

  • 1405_Fruits-légumes_Expédition-exportation : Accord du 18 décembre 2024 relatif à la définition des catégories des bénéficiaires des régimes de protection sociale complémentaire

  • 1424_Transports-publics-urbains-voyageurs : Avenant n° 1 du 3 décembre 2024 à l'accord de méthode du 25 mai 2022 relatif aux classifications et rémunérations

  • 1702_Travaux publics (Grand Est) : Accord du 25 novembre 2024 relatif aux salaires minima hiérarchiques pour 2025 (Grand Est)

  • 2150_HLM-sociétés anonymes-fondations-personnels : Avenant du 11 octobre 2024 à l'accord du 30 janvier 2020 relatif à la reconversion ou la promotion par l'alternance (Pro-A)

  • 2150_HLM-sociétés anonymes-fondations-personnels : Avenant du 11 octobre 2024 à l'accord du 30 janvier 2020 relatif à la formation professionnelle et à l'alternance

  • 2205_Notariat : Accord du 12 décembre 2024 relatif à la participation financière des employeurs du notariat à la formation professionnelle

  • 2205_Notariat : Avenant n° 9 du 12 décembre 2024 à l'accord du 9 septembre 2015 relatif au régime collectif et obligatoire de complémentaire frais de santé

  • 2205_Notariat : Avenant n° 59 du 12 décembre 2024 relatif à la modification de l'article 29.5 « Participation financière des employeurs à la formation professionnelle »

  • 2328-3144_Bâtiment et travaux publics (Guadeloupe) : Accord du 13 novembre 2024 relatif au régime de prévoyance des ouvriers et des ETAM

  • 2614_Travaux publics (Grand Est) : Accord collectif du 25 novembre 2024 relatif à la fixation des salaires minima hiérarchiques pour l'année 2025

  • 2614_Travaux publics (Pays de la Loire) : Accord collectif du 5 décembre 2024 relatif à la fixation du barème des salaires minima hiérarchiques des ETAM

  • 3217_Transport ferroviaire : Avenant du 18 décembre 2024 à l'accord du 6 décembre 2021 relatif aux classifications et aux rémunérations

  • 3244_Professions-réglementées-juridictions : Avenant du 13 novembre 2024 relatif aux dispositions conventionnelles applicables en matière de formation professionnelle au personnel des greffes des tribunaux de commerce

  • X002288_Bâtiment et travaux publics : Avenant n° 38 du 17 décembre 2024 à l'accord collectif du 1er octobre 2001 instituant un régime BTP-Prévoyance

  • X020296_Industries du bois et importation des bois : Accord du 22 octobre 2024 relatif aux catégories de bénéficiaires du régime de protection complémentaire