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Bulletin officiel des conventions collectives n° 2025/0001 mis en ligne le 13/02/2025

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2025/0001 du 13 février 2025

PDF - 1,9 Mo

23 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • 759_Pompes funèbres : Accord du 10 décembre 2024 relatif à la constitution d'une catégorie objective de salariés pour le bénéfice d'une couverture de protection sociale complémentaire

  • 1938_Volailles-industries-transformation : Avenant n° 1 du 21 novembre 2024 à l'accord du 15 janvier 2020 relatif à la création d'un régime de prévoyance pour les salariés non-cadres

  • 2046_Cancer-centres-luttes : Accord de méthode du 5 avril 2024 relatif à l'évolution des rémunérations des personnels praticiens et non praticiens

  • 2046_Cancer-centres-luttes : Accord de méthode du 23 septembre 2024 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

  • 2511_Sport : Accord du 12 décembre 2024 relatif à la création d'un certificat complémentaire professionnel « Mobiliser les activités socio-sportives comme outil d'insertion pour les publics en situation de vulnérabilité »

  • 2511_Sport : Accord du 12 décembre 2024 relatif à la création du titre à finalité professionnelle « Technicien territorial de basket-ball »

  • 2511_Sport : Avenant n° 207 du 12 décembre 2024 relatif au certificat de qualification professionnel (CQP) « Moniteur vol à plat en soufflerie » (annexe 1 de la convention collective)

  • 2511_Sport : Avenant n° 208 du 12 décembre 2024 relatif au certificat de qualification professionnel (CQP) « Animateur de badminton » (annexe 1 de la convention collective)

  • 2511_Sport : Avenant n° 209 du 12 décembre 2024 relatif au certificat de qualification professionnel (CQP) « Animateur d'échecs » (annexe 1 de la convention collective)

  • 3248_Métallurgie (Périgord) : Accord du 10 septembre 2024 relatif à la valeur de point pour le calcul de la prime d'ancienneté (Périgord)

  • 3248_Métallurgie (Loire-Atlantique) : Accord du 26 novembre 2024 relatif à la valeur des indemnités de repas de jour et d'équipes successives de jour à compter du 1er janvier 2025 (Loire-Atlantique)

  • X020252_Métallurgie : Avenant du 13 décembre 2024 à l'accord du 8 novembre 2019 relatif à l'emploi, à l'apprentissage et à la formation professionnelle

  • X020317_Métallurgie : Avenant du 13 décembre 2024 à l'accord du 7 février 2022 relatif à la gouvernance et aux garanties contributives et non-contributives du régime de protection sociale complémentaire