Résultats de recherche
Passer les filtres et aller au contenu

21 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte

Aller à la liste des résultats de recherche

Identifiant de la convention collective

Aller à la liste des résultats de recherche
Aller à la liste des résultats de recherche
Début filtres
Retour au début des filtres

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2024/0047 mis en ligne le 07/01/2025

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2024/0047 du 7 janvier 2025

PDF - 2,7 Mo

21 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • 45_Caoutchouc : Accord du 22 octobre 2024 relatif à la définition des catégories de bénéficiaires des régimes de protection sociale complémentaire

  • 207-2528_Cuirs-peaux_Maroquinerie : Rectificatif au bulletin officiel n° 2023-18 du 6 mai 2023 à l'annexe spécifique n° 4 du 29 mars 2023 relative aux catégories professionnelles, classifications et rémunérations des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise, ingénieurs et cadres

  • 303_Couture parisienne-autres métiers-mode : Accord du 21 octobre 2024 relatif à la définition d'une catégorie objective de salariés bénéficiaires d'une couverture de protection sociale complémentaire

  • 1586_Charcutières-industries : Accord du 29 octobre 2024 relatif à l'intégration de certains salariés à la catégorie des cadres pour le bénéfice des garanties collectives de protection sociale complémentaire

  • 1596_Bâtiment (Provence-Alpes-Côte d'Azur) : Accord du 30 septembre 2024 relatif aux salaires au 1er novembre 2024 (Provence-Alpes-Côte d'Azur)

  • 1596_Bâtiment (Provence-Alpes-Côte d'Azur) : Accord du 30 septembre 2024 relatif à l'indemnité de petits déplacements (Provence-Alpes-Côte d'Azur)

  • 1597_Bâtiment (Provence-Alpes-Côte d'Azur) : Accord du 30 septembre 2024 relatif aux salaires au 1er novembre 2024 (Provence-Alpes-Côte d'Azur)

  • 1597_Bâtiment (Provence-Alpes-Côte d'Azur) : Accord du 30 septembre 2024 relatif à l'indemnité de petits déplacements (Provence-Alpes-Côte d'Azur)

  • 2272_Assainissement-maintenance industrielle : Accord du 3 octobre 2024 relatif à la constitution d'une catégorie objective de salariés pour le bénéfice d'une couverture de protection sociale complémentaire

  • 2272_Assainissement-maintenance industrielle : Avenant n° 43 du 3 octobre 2024 à l'accord du 6 octobre 2015 relatif à la mise en place d'un régime complémentaire santé

  • 2335_Assurance-agences-générales_Personnel : Accord du 26 septembre 2024 relatif aux catégories objectives de bénéficiaires des régimes de protection sociale complémentaire des cadres

  • 2609_Bâtiment (Provence-Alpes-Côte d'Azur) : Accord du 30 septembre 2024 relatif aux salaires au 1er novembre 2024 (Provence-Alpes-Côte d'Azur)

  • 3248_Métallurgie (Loiret) : Accord du 23 octobre 2024 relatif à la valeur du point pour le calcul de la prime d'ancienneté à compter du 1er novembre 2024 (Loiret)

  • 3248_Métallurgie (Indre-et-Loire) : Accord du 23 octobre 2024 relatif à la valeur du point pour le calcul de la prime d'ancienneté à compter du 1er novembre 2024 (Indre-et-Loire)

  • 3250_Commissaires-justice_Sociétés-ventes volontaires : Avenant n° 7 du 9 octobre 2024 relatif à la mise en place d'un régime de complémentaire frais de santé

  • X020108_Travail temporaire_Personnel intérimaire : Avenant n° 9 du 27 septembre 2024 à l'accord du 14 décembre 2015 relatif au régime de frais de santé des salariés intérimaires