Résultats de recherche
Passer les filtres et aller au contenu

16 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte

Aller à la liste des résultats de recherche

Identifiant de la convention collective

Aller à la liste des résultats de recherche
Aller à la liste des résultats de recherche
Début filtres
Retour au début des filtres

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2024/0043 mis en ligne le 28/11/2024

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2024/0043 du 28 novembre 2024

PDF - 3 Mo

16 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • 1483_Habillement-articles textiles_Commerce-détail : Accord du 19 septembre 2024 relatif à la création d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle

  • 1518_ÉCLAT : Accord du 18 septembre 2024 relatif à la valorisation salariale des métiers de la petite enfance dans le cadre du bonus « Attractivité »

  • 1534_Viandes-industries : Avenant du 3 septembre 2024 relatif à la modification de la convention collective (art. 73 « Congés payés »)

  • 1619_Dentaires-cabinets : Avenant du 5 septembre 2024 relatif à la modification de la convention collective (art. 7.9.4 « Mise en œuvre du dispositif de VAE » du titre VII « Formation professionnelle »)

  • 1880_Ameublement-négoce (Haute-Garonne) : Avenant du 27 septembre 2024 à l'accord du 25 septembre 2019 relatif au repos dominical et à la fermeture des magasins le dimanche (Haute-Garonne)

  • 2190_Missions locales-PAIO : Avenant n° 80 du 18 septembre 2024 relatif à la modification du titre IV « Régimes de retraite et de prévoyance » de la convention collective

  • 2190_Missions locales-PAIO : Avenant n° 81 du 18 septembre 2024 relatif à la modification du titre IV « Régimes de retraite et de prévoyance » et du titre V « Exécution du contrat de travail » de la convention collective

  • 2190_Missions locales-PAIO : Avenant n° 82 du 18 septembre 2024 relatif à la modification du titre IV « Régimes de retraite et de prévoyance » et du titre V « Exécution du contrat de travail » de la convention collective

  • 3237_Métiers-commerce-détail alimentaire spécialisé : Accord du 16 septembre 2024 relatif aux catégories de bénéficiaires du régime de protection sociale complémentaire

  • 3245_Opérateurs-voyages-guides : Avenant n° 3 du 4 octobre 2024 à l'accord du 21 septembre 2015 relatif au régime de remboursement de frais de santé

  • 3248_Métallurgie (Vimeu) : Accord du 16 septembre 2024 relatif à la valeur de point pour le calcul de la prime d'ancienneté à compter du 1er novembre 2024 (Vimeu)

  • X000315_Sociétés d'assurances : Avenant du 2 octobre 2024 à l'accord du 24 juin 2013 relatif au régime professionnel de prévoyance