Résultats de recherche
Passer les filtres et aller au contenu

14 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte

Aller à la liste des résultats de recherche

Identifiant de la convention collective

Aller à la liste des résultats de recherche
Aller à la liste des résultats de recherche
Début filtres
Retour au début des filtres

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2024/0036 mis en ligne le 02/10/2024

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2024/0036 du 2 octobre 2024

PDF - 2 Mo

14 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • 1286_Détaillants-fabricants-chocolat : Avenant n° 15 du 16 novembre 2023 à l'avenant n° 15 du 3 septembre 2008 relatif à la mise en place d'un régime de remboursement complémentaire de frais soins de santé

  • 1411_Ameublement-fabrication : Avenant du 9 juillet 2024 à l'accord du 27 novembre 1986 relatif à la classification et aux salaires professionnels catégoriels

  • 2089_Panneaux-base-bois_Industrie : Accord du 9 juillet 2024 relatif aux catégories de bénéficiaires en matière de protection sociale complémentaire

  • 3248_Métallurgie (Aube) : Accord du 4 juillet 2024 relatif à la valeur de point pour le calcul de la prime d'ancienneté à compter du 1er juillet 2024 (Aube)

  • 3248_Métallurgie (Aube) : Accord du 12 juillet 2024 relatif à des mesures urgentes en faveur de l'emploi et de la formation professionnelle (Aube)

  • 3248_Métallurgie (Marne) : Accord du 10 juillet 2024 relatif à des mesures urgentes en faveur de l'emploi et de la formation professionnelle (Marne)

  • 3248_Métallurgie (Côtes-d'Armor) : Accord du 11 juillet 2024 relatif à la valeur de point pour le calcul de la prime d'ancienneté à compter du 1er septembre 2024 (Côtes-d'Armor)

  • 3248_Métallurgie (Ardennes) : Accord du 19 juillet 2024 relatif à des mesures urgentes en faveur de l'emploi et de la formation professionnelle (Ardennes)