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Bulletin officiel des conventions collectives n° 2024/0028 mis en ligne le 26/08/2024

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2024/0028 du 26 août 2024

PDF - 2,7 Mo

25 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • 18_Textile-industrie : Accord du 18 juin 2024 relatif au travail en service continu et semi-continu et à certaines dispositions du contrat de travail

  • 18_Textile-industrie : Accord du 18 juin 2024 relatif au rapprochement de la convention collective de l'industrie textile et de la convention collective des textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés

  • 843_Boulangerie-pâtisserie-artisanale (Bouches-du-Rhône) : Avenant n° 18 du 2 mai 2024 aux accords conventionnels départementaux du 20 juin 2012 relatif à la prime de fin d'année (Bouches-du-Rhône)

  • 897_Médecine-travail_Services-interentreprises : Accord du 23 mai 2024 relatif à la révision de l'intitulé de la convention collective nationale

  • 1090_Automobile-services : Avenant n° 107 du 6 juin 2024 relatif aux congés exceptionnels pour événements personnels (articles 2.09 et 4.07 de la convention collective)

  • 1951_Automobile-cabinets-expertises : Avenant n° 90 du 5 juin 2024 à l'accord du 22 mars 2004 relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance complémentaire

  • 1978_Fleuristes : Avenant rectificatif n° 1 du 23 mai 2024 à l'avenant du 3 novembre 2022 relatif à la mise à jour de la convention collective

  • 2147_Eau-assainissement : Accord du 13 juin 2024 relatif à l'établissement des listes de métiers ou d'activités particulièrement exposés aux risques ergonomiques

  • 2156_Magasins-grands-populaires : Avenant du 28 mai 2024 modifiant l'annexe 1 relative aux garanties sociales des agents de maîtrise

  • 2511_Sport : Avenant n° 204 du 18 juin 2024 relatif à la modification de la convention collective (chapitre VIII « Formation professionnelle »)

  • 3213_Économistes_Construction_Métreurs-vérificateurs : Accord de substitution du 10 juin 2024 à l'accord du 7 mai 2019 relatif à la fusion de convention collective

  • 3241_Télédiffusion : Avenant du 20 juin 2024 relatif à la prorogation de l'annexe 2 « Adaptation de certaines conditions de recours aux CDD » de la convention collective

  • 3243_Commerce de quincaillerie-fournitures industrielles : Avenant n° 1 du 23 mai 2024 relatif à la modification de la convention collective

  • 3248_Métallurgie (Gard et Lozère) : Accord du 24 mai 2024 relatif à la valeur de point pour le calcul de la prime d'ancienneté à compter du 1er juin 2024 (Gard et Lozère)

  • 3248_Métallurgie (Orne et Calvados) : Accord du 3 juin 2024 relatif à la valeur de point pour le calcul de la prime d'ancienneté à compter du 1er juillet 2024 (Orne et Calvados)