Résultats de recherche
Passer les filtres et aller au contenu

27 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte

Aller à la liste des résultats de recherche

Identifiant de la convention collective

Aller à la liste des résultats de recherche
Aller à la liste des résultats de recherche
Début filtres
Retour au début des filtres

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2024/0022 mis en ligne le 08/07/2024

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2024/0022 du 8 juillet 2024

PDF - 3,1 Mo

27 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • 87-135_Carrières-matériaux (Centre-Val de Loire) : Accord du 10 avril 2024 relatif aux salaires minimaux (Centre-Val de Loire)

  • 176_Pharmaceutique-industrie : Accord du 11 avril 2024 relatif à la modification de manière temporaire des frais de logement et de nourriture des salariés participant aux réunions des commissions paritaires compte tenu des Jeux Olympiques 2024

  • 218_Sécurité sociale : Protocole d'accord du 11 avril 2024 relatif à la gestion de l'épargne salariale dans les organismes du régime général de sécurité sociale

  • 275_Transport aérien_Personnel-sol : Avenant du 15 mai 2024 à l'accord du 23 juin 2021 relatif aux moyens complémentaires au titre du dialogue social de branche

  • 275_Transport aérien_Personnel-sol : Avenant du 15 mai 2024 relatif à la révision de l'article 4 « Exercice de l'action syndicale et dialogue social au niveau de la branche » de la convention collective

  • 493_Vins-spiritueux : Avenant n° 1 du 29 mars 2024 à l'accord du 9 octobre 2020 relatif à un régime de complémentaire frais de santé

  • 1408_Combustibles solides-liquides-gazeux-négoce : Accord du 30 avril 2024 relatif à la revalorisation des salaires minima conventionnels au 1er mai 2024

  • 1747-2075_Boulangerie-pâtisserie-industrielles_Œufs-conditionnement-commercialisation : Accord du 23 avril 2024 relatif à la classification des emplois

  • 2128_Mutualité : Avenant n° 34 du 9 avril 2024 relatif à la modification de la convention collective (Point a de l'article 15.2.4 « Couverture des bénéficiaires »)

  • 2332_Architecture-entreprises : Dénonciation par lettre du 15 décembre 2022 du syndicat de l'Architecture, SYNATPAU, UNSA FESSAD et CFE-CGC de l'accord du 11 décembre 2014 relatif au pacte de responsabilité et de solidarité

  • 3203_Pêche de loisir_Aquatique : Avenant n° 3 du 6 mars 2024 à l'accord du 15 septembre 2015 relatif au régime de prévoyance complémentaire

  • 3238_Production-transformtion-papiers-cartons : Avenant n° 12 du 11 avril 2024 relatif aux primes et aux astreintes au 1er mai 2024

  • 3239_Particuliers employeurs_Emploi à domicile : Avenant n° 2 du 11 avril 2024 à l'accord du 8 juillet 2021 relatif au déploiement de l'alternance

  • 3243_Commerces de quincaillerie-fournitures industrielles : Avenant n° 1 du 11 avril 2024 à l'accord du 9 novembre 2023 relatif à la faculté pour les entreprises de mettre en œuvre un dispositif-type d'intéressement

  • 3248_Métallurgie (Midi-Pyrénées) : Accord du 4 avril 2024 relatif à la valeur de point pour le calcul de la prime d'ancienneté au 1er mai 2024 (Midi-Pyrénées)

  • 3248_Métallurgie (Auvergne) : Accord du 12 avril 2024 relatif à la valeur de point pour le calcul de la prime d'ancienneté au 1er mai 2024 (Auvergne)

  • 3250_Commissaires-justice_Sociétés-ventes volontaires : Avenant n° 5 du 13 mai 2024 relatif à la modification de la convention collective (chapitre II « Grilles de classification » du titre 8 « Classification »)