Résultats de recherche
Passer les filtres et aller au contenu

18 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte

Aller à la liste des résultats de recherche

Identifiant de la convention collective

Aller à la liste des résultats de recherche
Aller à la liste des résultats de recherche
Début filtres
Retour au début des filtres

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2024/0021 mis en ligne le 02/07/2024

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2024/0021 du 2 juillet 2024

PDF - 1,9 Mo

18 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • 87-135_Carrières-matériaux (Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse) : Accord du 26 mars 2024 relatif aux salaires minimaux (Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse)

  • 489_Cartonnage : Avenant n° 165 du 23 avril 2024 portant définition d'une catégorie objective de salariés bénéficiaires d'une couverture de protection sociale complémentaire

  • 1090_Automobile-services : Accord paritaire national n° 165 du 30 avril 2024 ouvrant temporairement un droit au capital de fin de carrière au bénéfice de certains salariés prenant avant 60 ans une retraite anticipée pour carrière longue

  • 1536_Distributeurs conseils hors domicile : Avenant n° 2024/1 du 19 mars 2024 à l'accord n° 2021/2 du 14 décembre 2021 relatif à la nouvelle classification et aux salaires minima conventionnels au 1er avril 2024

  • 1536_Distributeurs conseils hors domicile : Avenant n° 2024/2 du 19 mars 2024 à l'accord n° 2021/2 du 14 décembre 2021 relatif à la nouvelle classification et aux salaires minima conventionnels au 1er avril 2024

  • 1922_Radiodiffusion : Accord de méthode du 17 avril 2024 relatif à la négociation pour la mise en œuvre d'une convention collective nationale dans le périmètre utile à la négociation (PUN)

  • 1951_Automobile-cabinets-expertises : Avenant n° 89 du 20 mars 2024 relatif aux « Absences pour événements familiaux » (art. 4.12 de la convention collective)

  • 1978_Fleuristes : Accord du 24 avril 2024 relatif aux listes de métiers exposés à des risques ergonomiques prévues à l'article L. 4163-2-1 du code du travail

  • 2120_Banque : Avenant du 25 avril 2024 portant prorogation de l'accord du 27 mai 2020 relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC)

  • 2717_Entreprises techniques-création-événement : Accord du 25 avril 2024 relatif à la revalorisation des rémunérations à compter du 1er juin 2024

  • 3248_Métallurgie (Cher) : Accord du 25 avril 2024 portant détermination de la valeur de point pour le calcul de la prime d'ancienneté à compter du 1er mai 2024 (Cher)

  • X003143_Transformation laitière : Rectificatif au bulletin officiel n° 2024-13 du 30 mars 2024 à l'accord du 11 janvier 2024 relatif aux rémunérations conventionnelles