Résultats de recherche
Passer les filtres et aller au contenu

25 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte

Aller à la liste des résultats de recherche

Identifiant de la convention collective

Aller à la liste des résultats de recherche
Aller à la liste des résultats de recherche
Début filtres
Retour au début des filtres

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2024/0004 mis en ligne le 06/03/2024

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2024/0004 du 6 mars 2024

PDF - 2,7 Mo

25 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • 733_Chaussures-détaillants : Accord de branche du 14 décembre 2023 relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

  • 993_Prothésistes dentaires : Rectificatif au bulletin officiel n° 2023-44 du 4 novembre 2023 au protocole d'accord du 13 octobre 2023 relatif à la revalorisation de la grille des salaires

  • 1596-1597_Bâtiment (Savoie) : Accord paritaire du 15 décembre 2023 relatif aux indemnités de petits déplacements au 1er janvier 2024 (Savoie)

  • 1702_Travaux publics (Occitanie) : Accord du 4 décembre 2023 relatif aux salaires minima hiérarchiques pour l'année 2024 (Occitanie)

  • 1702_Travaux publics (Nouvelle-Aquitaine) : Accord du 6 décembre 2023 relatif aux salaires minima hiérarchiques pour l'année 2024 (Nouvelle-Aquitaine)

  • 1702-2614_Travaux publics (Occitanie) : Accord du 4 décembre 2023 relatif au barème des indemnités de petits déplacements pour l'année 2024 (Occitanie)

  • 1702-2614_Travaux publics (Nouvelle-Aquitaine) : Accord du 6 décembre 2023 relatif au barème des indemnités de petits déplacements pour l'année 2024 (Nouvelle-Aquitaine)

  • 1702-2614_Travaux publics (Limousin) : Accord du 6 décembre 2023 relatif au barème des indemnités de petits déplacements pour l'année 2024 (Limousin)

  • 1702-2614_Travaux publics (Limousin) : Accord du 6 décembre 2023 relatif aux indemnités de petits déplacements en zone 6 pour l'année 2024 (Limousin)

  • 1982_Médico-techniques. Négoce-prestations-service : Accord du 16 novembre 2023 relatif à l'annexe II portant sur les salaires minima

  • 1982_Médico-techniques. Négoce-prestations-service : Avenant n° 1 du 16 novembre 2023 à l'accord du 9 mars 2023 relatif aux salaires minima hiérarchiques (articles 13 et 14 de la convention collective)

  • 2264_Hospitalisation privée : Adhésion par lettre du 4 décembre 2023 de la CFDT santé sociaux à l'accord du 29 janvier 2021 relatif à l'intégration et à l'adaptation progressives des dispositions applicables aux salariés

  • 2528_Maroquinerie : Accord du 20 décembre 2023 relatif à l'annexe spécifique n° 4 au secteur cordonnerie multiservice artisanal (développement du dialogue social)

  • 2614_Travaux publics (Occitanie) : Accord du 4 décembre 2023 relatif aux salaires minima hiérarchiques pour l'année 2024 (Occitanie)

  • 2614_Travaux publics (Nouvelle-Aquitaine) : Accord du 6 décembre 2023 relatif aux salaires minima hiérarchiques pour l'année 2024 (Nouvelle-Aquitaine)

  • 3127_Services à la personne : Avenant du 11 octobre 2023 relatif à la création de l'annexe « Modèle de protocole d'apprentissage » à la convention collective

  • 3210_Banque-populaire : Avenant n° 3 du 21 décembre 2023 relatif aux salaires minima conventionnels au 1er janvier 2024 (article 40 de la convention collective)

  • 3248_Métallurgie (Rhône) : Accord du 16 novembre 2023 relatif à la valeur du point servant au calcul de la prime d'ancienneté (Rhône)