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Bulletin officiel des conventions collectives n° 2023/0051 mis en ligne le 23/01/2024

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2023/0051 du 23 janvier 2024

PDF - 2,3 Mo

24 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • 706-1539_Reprographie_Papeterie-fournitures-bureau : Accord du 25 octobre 2023 relatif aux modalités de la fusion entre les conventions collectives

  • 992_Boucherie-charcuterie-triperie : Avenant n° 4 du 23 novembre 2023 à l'avenant n° 61 du 4 décembre 2019 relatif au régime frais de soins de santé

  • 1396_Produits alimentaires élaborés_Industries : Accord n° 115 du 3 novembre 2023 relatif au régime de prévoyance conventionnelle

  • 1686_Audiovisuel-électronique-commerce : Avenant n° 58 du 17 octobre 2023 relatif au remboursement des frais d'hébergement liés à la participation aux réunions paritaires pendant les Jeux Olympiques 2024

  • 2128_Mutualité : Avenant n° 33 du 26 octobre 2023 relatif à la modification de l'article 15.2 et des annexes IV et V de la convention collective

  • 2697_Cynégétiques-structures associatives : Avenant n° 8 du 29 novembre 2023 à l'accord du 7 décembre 2006 relatif au régime de complémentaire santé

  • 2847_Pôle emploi : Avenant n° 1 du 12 mai 2023 à l'accord du 20 juillet 2021 relatif au télétravail et au travail de proximité

  • 2847_Pôle emploi : Avenant n° 2 du 31 mai 2023 à l'accord du 20 juillet 2021 relatif au télétravail et au travail de proximité

  • X002776_Industries électriques et gazières : Avenant n° 9 du 1er décembre 2023 à l'accord du 27 novembre 2008 relatif à la mise en place d'une couverture de prévoyance complémentaire

  • X012776_Industries électriques et gazières : Avenant n° 10 du 1er décembre 2023 à l'accord du 27 novembre 2008 relatif à la mise en place d'une couverture de prévoyance complémentaire

  • X020348_Industries électriques et gazières : Accord du 5 décembre 2023 portant application de l'accord du 21 juillet 2022 relatif aux textes à rénover « Dotations vestimentaires »