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Bulletin officiel des conventions collectives n° 2023/0050 mis en ligne le 16/01/2024

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2023/0050 du 16 janvier 2024

PDF - 2 Mo

15 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • 1285_Artistiques-culturelles-entreprises : Avenant du 21 septembre 2023 relatif aux congés exceptionnels de courte durée (art. IX.3.1 de la convention)

  • 1483_Habillement-articles textiles_Commerce-détail : Avenant n° 28 du 23 novembre 2023 relatif aux rémunérations minima garanties

  • 1517_Commerces-détail-non-alimentaires : Avenant n° 1 du 3 octobre 2023 à l'accord du 28 mars 2019 relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance complémentaire

  • 1875-2564_Vétérinaires-cabinets-cliniques : Avenant n° 86 du 17 novembre 2023 relatif à la valeur du point conventionnel pour 2024

  • 2336_Habitat-logement accompagnés : Accord n° 26 du 16 octobre 2023 relatif à la négociation salariale et à la rémunération

  • 2336_Habitat-logement accompagnés : Avenant n° 63 du 12 octobre 2023 relatif à la négociation salariale annuelle obligatoire

  • 3239_Particuliers employeurs_Emploi à domicile : Rectificatif au bulletin officiel n° 2023-48 du 2 décembre 2023 à l'avenant n° 1 du 16 octobre 2023 à l'avenant n° 1 du 16 décembre 2021 relatif à l'annexe « Fiches et documents pédagogiques ayant une valeur indicative et non conventionnelle »

  • X020347_Industries électriques et gazières : Accord du 22 novembre 2023 relatif aux listes de métiers exposés à des risques ergonomiques prévues à l'article L. 4163-2-1 du code du travail