Résultats de recherche
Passer les filtres et aller au contenu

43 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte

Aller à la liste des résultats de recherche

Identifiant de la convention collective

Aller à la liste des résultats de recherche
Aller à la liste des résultats de recherche
Début filtres
Retour au début des filtres

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2023/0046 mis en ligne le 25/01/2024

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2023/0046 du 25 janvier 2024

PDF - 6,2 Mo

43 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • 87-135_Carrières-matériaux (Sud-Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse) : Accord du 13 septembre 2023 relatif aux salaires minimaux des ouvriers et ETAM (Sud-Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse)

  • 567_Bijouterie-joaillerie : Accord du 25 septembre 2023 relatif aux salaires minimaux conventionnels « hors annexe salaires horlogerie »

  • 1351_Prévention-sécurité : Accord collectif triennal du 25 septembre 2023 relatif aux revalorisations salariales pour 2024, 2025 et 2026

  • 1405_Fruits-légumes. Expédition-exportation : Accord du 14 septembre 2023 relatif à la mise en place d'un 13e mois pour la 1re gamme

  • 1405_Fruits-légumes. Expédition-exportation : Avenant n° 11 du 14 septembre 2023 relatif à la grille des salaires de l'annexe particulière « Légumes frais prêt à l'emploi »

  • 1517_Commerces-détails-non-alimentaires : Avenant n° 14 du 3 octobre 2023 relatif à la révision de l'article 1er « Champ d'application » du chapitre Ier « Clauses générales »

  • 1517_Commerces-détails-non-alimentaires : Avenant n° 10 du 3 octobre 2023 à l'accord du 22 juin 2015 relatif à la mise en place d'un régime complémentaire santé

  • 1527_Immobilier : Avenant n° 100 du 4 octobre 2023 relatif à la modification de l'annexe II « Salaires et primes d'ancienneté »

  • 1536_Distributeurs conseil-hors domicile : Accord n° 2023/03 du 3 octobre 2023 portant révision de l'accord n° 2016/04 du 1er décembre 2016 relatif au régime de prévoyance

  • 1686_Audiovisuel-électronique-commerce : Avenant n° 3 du 17 octobre 2023 à l'accord du 12 juillet 2018 relatif au financement du paritarisme

  • 1880_Ameublement-négoce : Avenant n° 1 du 19 octobre 2023 à l'accord du 24 mai 2019 relatif aux annexes CQP cuisines et/ou aménagement intérieur et à l'annexe certification décoration

  • 2216_Commerce-détail-gros-prédominance-alimentaire : Avenant n° 88 bis du 22 septembre 2023 relatif aux salaires minima conventionnels

  • 2511_Sport : Avenant n° 1 du 27 octobre 2023 à l'accord paritaire du 28 septembre 2023 relatif à la création d'un titre à finalité professionnelle « Administrateur de structure sportive »

  • 2511_Sport : Avenant n° 190 du 27 octobre 2023 relatif au certificat de qualification professionnelle (CQP) « Animateur de tir à l'arc » (annexe 1)

  • 2511_Sport : Avenant n° 191 du 27 octobre 2023 relatif au certificat de qualification professionnelle (CQP) « Moniteur de football américain et de flag » (annexe 1)