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Bulletin officiel des conventions collectives n° 2023/0041 mis en ligne le 11/12/2023

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2023/0041 du 11 décembre 2023

PDF - 2,7 Mo

34 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • 218_Sécurité sociale : Protocole d'accord du 13 juillet 2023 relatif au plan d'épargne retraite d'entreprise collectif interentreprises (PERCOL-I)

  • 759_Pompes-funèbres : Avenant du 30 mai 2023 à l'accord paritaire du 8 mars 2022 relatif à la mise en place d'un dispositif de participation

  • 2046_Cancer-centres-lutte : Accord du 22 novembre 1999 relatif à la création d'emplois, l'aménagement et la réduction du temps de travail pour le personnel praticien

  • 2046_Cancer-centres-lutte : Accord du 25 mars 2002 relatif à la mise en place du protocole du 14 mars 2001 de la fonction publique hospitalière

  • 2046_Cancer-centres-lutte : Accord du 24 novembre 2003 relatif à la mise en place des mesures du protocole du 14 mars 2001 de la fonction publique hospitalière

  • 2046_Cancer-centres-lutte : Avenant n° 99-30 du 30 mars 1999 relatif à la création d'emplois, l'aménagement et la réduction du temps de travail

  • 2046_Cancer-centres-lutte : Avenant n° 2001-02 du 13 février 2001 relatif à la modification de la convention collective (Annexe A-1.1.5.1 « Préparateur(trice) en pharmacie »)

  • 2046_Cancer-centres-lutte : Avenant n° 2002-02 du 1er octobre 2002 relatif à la modification de la convention collective (Congés [mariage, paternité et autres])

  • 2046_Cancer-centres-lutte : Avenant n° 2002-03 du 24 octobre 2002 relatif à la modification de la convention collective et de l'avenant n° 2000-01 (Prise en charge du congé maladie)

  • 2046_Cancer-centres-lutte : Avenant n° 2003-01 du 18 juillet 2003 relatif à la modification de la convention collective (Article 4.3.2.4 « Frais de fonctionnement des organisations syndicales représentatives et négociatrices »)

  • 2046_Cancer-centres-lutte : Avenant n° 2003-02 du 18 juillet 2003 relatif à la modification de la convention collective (Commission nationale paritaire d'interprétation)

  • 2046_Cancer-centres-lutte : Avenant n° 2003-03 du 15 octobre 2003 relatif à la modification de la convention collective (Déroulement salarial et de carrière des représentants du personnel et salariés détenant des mandats syndicaux)

  • 2046_Cancer-centres-lutte : Avenant n° 2004-01 du 26 avril 2004 relatif à la modification de la convention collective (Définition du départ en retraite)

  • 2046_Cancer-centres-lutte : Avenant n° 2007-02 du 30 mars 2007 relatif à la modification de la convention collective (Article 4.2.4.6 « Financement syndical »)

  • 2046_Cancer-centres-lutte : Avenant n° 2008-01 du 21 février 2008 relatif à la revalorisation des débuts de carrière pour le personnel non médical

  • 2046_Cancer-centres-lutte : Avenant n° 2019-05 du 8 novembre 2019 relatif à la base de calcul de la part variable liée à la performance individuelle (PPI) des personnels cadres

  • 2335_Assurance-agences générales_Personnel : Avenant n° 1 du 6 juillet 2023 à l'accord du 26 mai 2021 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie