Résultats de recherche
Passer les filtres et aller au contenu

16 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte

Aller à la liste des résultats de recherche

Identifiant de la convention collective

Aller à la liste des résultats de recherche
Aller à la liste des résultats de recherche
Début filtres
Retour au début des filtres

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2023/0040 mis en ligne le 16/11/2023

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2023/0040 du 16 novembre 2023

PDF - 8,9 Mo

16 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • 29_Hospitalisation privée : Rectificatif au bulletin officiel n° 2007-13 du 28 avril 2007 À l'avenant n° 2006-03 du 17 octobre 2006

  • 184_Imprimerie de labeur : Accord paritaire du 11 septembre 2023 relatif à la définition des catégories de salariés « cadres » et « non cadres » bénéficiaires des garanties de protection sociale complémentaire

  • 1307_Cinéma-exploitation : Rectificatif au bulletin officiel n° 2023-32 du 12 août 2023 À l'avenant n° 69 du 4 juillet 2023 relatif aux salaires minima au 1er juillet 2023

  • 2717_Entreprises-techniques-création-événement : Avenant n° 4 du 23 août 2023 portant révision de l'accord du 25 octobre 2010 relatif au régime complémentaire de remboursement des frais de santé

  • 3245_Opérateurs de voyages et guides : Avenant n° 4 du 19 septembre 2023 relatif à la modification des dispositions de la convention collective

  • X020308_Établissements d'enseignement privés (complémentaire santé) : Accord du 31 janvier 2022 relatif au régime frais de santé dénommé « EEP Santé »

  • X020308_Établissements d'enseignement privés (complémentaire santé) : Accord du 31 janvier 2022 relatif à la recommandation d'organismes assureurs

  • X020343_ Industries alimentaires (épargne salariale) : Accord du 30 mai 2023 relatif à l'amélioration du dispositif d'épargne salariale