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Bulletin officiel des conventions collectives n° 2023/0030 mis en ligne le 16/10/2023

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2023/0030 du 16 octobre 2023

PDF - 5,4 Mo

40 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • 16_Transports-routiers : Avenant n° 117 du 28 juin 2023 relatif aux rémunérations conventionnelles des personnels ouvriers (annexe I de la convention collective)

  • 16_Transports-routiers : Avenant n° 99 du 28 juin 2023 relatif aux rémunérations conventionnelles des employés (annexe II de la convention collective)

  • 16_Transport-routiers : Avenant n° 97 du 28 juin 2023 relatif aux rémunérations conventionnelles des techniciens et agents de maîtrise (annexe III de la convention collective)

  • 16_Transports-routiers : Avenant n° 90 du 28 juin 2023 relatif aux rémunérations conventionnelles des ingénieurs et cadres (annexe IV de la convention collective)

  • 176_Pharmaceutique-industrie : Accord du 25 mai 2023 relatif à la gestion des emplois et des compétences, à l'évolution professionnelle des salariés tout au long de la vie professionnelle et à l'information et l'orientation

  • 836_Métallurgie (Haute-Savoie) : Accord du 2 juin 2023 relatif aux rémunérations annuelles garanties (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

  • 1266_Restauration-collectivités : Avenant n° 64 du 20 juin 2023 relatif aux minima conventionnels, à la prime d'activité continue (PAC) et à la médaille d'honneur du travail

  • 1274_Métallurgie (Corrèze) : Avenant n° 80 du 6 juillet 2023 à l'avenant n° 79 du 19 janvier 2023 relatif aux salaires au 1er janvier 2023

  • 1564_Métallurgie (Saône-et-Loire) : Avenant du 22 juin 2023 relatif aux rémunérations annuelles garanties (RAG), aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux primes

  • 1885_Métallurgie (Côte-d'Or) : Accord du 14 avril 2023 relatif à des mesures urgentes en faveur de l'emploi et de la formation professionnelle

  • 1885_Métallurgie (Côte-d'Or) : Avenant n° 2023-01 du 3 juillet 2023 relatif aux rémunérations minimales garanties annuelles (RMGA), aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et à la valeur du point (VP)