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Bulletin officiel des conventions collectives n° 2023/0024 mis en ligne le 25/07/2023

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2023/0024 du 25 juillet 2023

PDF - 5 Mo

28 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • 184_Imprimerie de labeur : Accord paritaire du 26 mai 2023 relatif aux salaires au 1er septembre 2023 (secteur de la reliure, brochure, dorure)

  • 1170_Tuiles-briques : Accord du 14 avril 2023 relatif à la mise en oeuvre des mesures d'urgence en faveur de l'emploi et de la formation professionnelle

  • 1505_Commerce de détail alimentaire non spécialisé : Avenant du 14 mars 2023 à l'accord du 9 mars 2020 relatif à la mise en place du dispositif de promotion ou reconversion par alternance (Pro-A)

  • 1516_Formation-organismes : Accord de méthode du 12 avril 2023 relatif à la fixation de l'agenda social pour les années 2023 à 2025

  • 1516_Formation-organismes : Avenant du 12 avril 2023 relatif à la réécriture à droit constant de l'article 17 de la convention collective

  • 1516_Formation-organismes : Avenant du 12 avril 2023 relatif à la réécriture à droit constant de l'article 11 de la convention collective

  • 1516_Formation-organismes : Avenant du 12 avril 2023 relatif à la réécriture à droit constant de l'article 12 de la convention collective

  • 1516_Formation-organismes : Avenant du 12 avril 2023 relatif à la réécriture à droit constant de l'article 15 de la convention collective

  • 1560_Métallurgie (Alpes-Maritimes) : Avenant du 2 mai 2023 relatif aux taux garantis annuels (TGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH)

  • 2332_Architecture-entreprises (Champagne-Ardenne) : Accord du 7 novembre 2022 relatif à la valeur du point au 1er mars 2023 (Champagne-Ardenne)

  • 2332_Architecture-entreprises (Picardie) : Rectificatif au bulletin officiel n° 2023-19 du 13 mai 2023 à l'accord du 13 décembre 2021 relatif à la valeur du point au 1er janvier 2022 (Picardie)

  • 2511_Sport : Avenant n° 3 du 29 novembre 2022 à l'accord du 6 novembre 2015 relatif à la mise en place d'un régime frais de santé

  • 2700_Métallurgie (Oise) : Accord du 29 mars 2023 relatif à des mesures urgentes en faveur de l'emploi et de la formation professionnelle

  • 2980_Métallurgie (Somme) : Accord du 29 mars 2023 relatif à des mesures urgentes en faveur de l'emploi et de la formation professionnelle