Résultats de recherche
Passer les filtres et aller au contenu

27 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte

Aller à la liste des résultats de recherche

Identifiant de la convention collective

Aller à la liste des résultats de recherche
Aller à la liste des résultats de recherche
Début filtres
Retour au début des filtres

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2023/0015 mis en ligne le 01/06/2023

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2023/0015 du 1 juin 2023

PDF - 2,6 Mo

27 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • 54_Métallurgie (région parisienne) : Avenant du 20 février 2023 relatif aux taux garantis annuels, à la revalorisation des niveaux hiérarchiques et à la valeur du point d'ancienneté

  • 218_Sécurité sociale : Protocole d'accord du 10 mars 2023 relatif au versement d'une indemnité de maniement de fonds au profit des fondés de pouvoir des directeurs comptables et financiers

  • 783_CHRS-Centres : Protocole d'accord n° 165 du 23 novembre 2022 relatif à la modification du régime de prévoyance collectif et obligatoire

  • 911_Métallurgie (Seine-et-Marne) : Avenant du 20 février 2023 relatif aux taux effectifs garantis annuels, à l'indemnité de panier et à la valeur du point pour 2023

  • 1516_Formation-organismes : Avenant du 1er mars 2023 à l'accord du 3 juillet 1992 relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance

  • 1557_Sport-loisirs-équipements : Avenant n° 3 du 18 janvier 2023 à l'accord du 1er juillet 2021 relatif à la mise en œuvre de la reconversion ou promotion par l'alternance (Pro-A)

  • 1557_Sport-loisirs-équipements : Avenant n° 2 du 18 janvier 2023 à l'accord du 6 mai 2021 relatif à la formation, à l'alternance et au développement des compétences

  • 1577_Métallurgie (Hérault, Aude et Pyrénées-Orientales) : Avenant du 10 mars 2023 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques, aux rémunérations annuelles garanties et à la prime de panier de nuit

  • 1702-2614_Travaux publics (Pays de la Loire) : Accord du 8 décembre 2022 relatif aux indemnités de petits déplacements (Pays de la Loire)

  • 1922_Radiodiffusion : Avenant du 14 février 2023 à l'accord du 17 décembre 2015 relatif à la création d'un régime de santé et de prévoyance

  • 1966_Métallurgie (Loiret) : Accord du 28 février 2023 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques et à la valeur du point

  • 2332_Architecture-entreprises (Poitou-Charentes) : Accord du 2 juin 2021 relatif aux salaires à compter du 1er juin 2021 (Poitou-Charentes)

  • 2332_Architecture-entreprises (Franche-Comté) : Accord du 22 juin 2021 relatif aux salaires à compter du 1er juillet 2021 (Franche-Comté)

  • 2332_Architecture-entreprises (Nord-Pas-de-Calais) : Accord du 2 juillet 2021 relatif aux salaires à compter du 1er juillet 2021 (Nord-Pas-de-Calais)

  • 2579_Métallurgie (Loir-et-Cher) : Accord du 16 mars 2023 relatif à la rémunération annuelle garantie et à la rémunération minimale hiérarchique

  • 2941_Aide-soins-services-domicile (BAD) : Avenant n° 1 du 1er décembre 2022 à l'avenant n° 53/2022 du 8 juillet 2022 relatif aux rémunérations conventionnelles