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Bulletin officiel des conventions collectives n° 2023/0001 mis en ligne le 15/02/2023

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2023/0001 du 15 février 2023

PDF - 2,9 Mo

36 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • 16_Transports-routiers : Avenant n° 75 du 10 novembre 2022 relatif aux frais de déplacement des ouvriers (annexe 1 de la convention collective)

  • 176_Pharmaceutique-industrie : Avenant du 18 novembre 2022 à l'accord du 9 juillet 2015 relatif au régime de prévoyance des salariés

  • 489_Cartonnage : Avenant n° 2 du 29 novembre 2022 à l'accord du 17 avril 2019 relatif à la révision de la convention collective

  • 489-3238_Cartonnage_Production-transformation-papiers-cartons : Accord interbranche du 1er décembre 2022 relatif aux mesures urgentes en faveur de l'emploi et de la formation en cas de graves difficultés économiques conjoncturelles

  • 1007_Métallurgie (Thiers) : Avenant n° 87 du 7 octobre 2022 relatif aux taux effectifs garantis annuels, aux rémunérations minimales hiérarchiques et au salaire de base horaire des travailleurs à domicile

  • 1059_Métallurgie (Midi-Pyrénées) : Avenant du 17 octobre 2022 à l'accord du 16 février 2022 relatif à la fixation des barèmes des taux effectifs garantis, des rémunérations minimales hiérarchiques

  • 1404_Tracteurs-matériels agricoles : Avenant n° 2 du 14 novembre 2022 à l'accord du 29 mars 2018 relatif à la conclusion d'un accord d'intéressement et d'un plan d'épargne

  • 1405_Fruits-légumes_Expédition-exportation : Avenant n° 28 du 26 octobre 2022 relatif à la grille des salaires conventionnels au 1er novembre 2022

  • 1411-2089_Ameublement-fabrication : Accord du 21 avril 2022 relatif à la mise en œuvre du dispositif de reconversion ou promotion par l'alternance (Pro-A)

  • 1518_ÉCLAT : Avenant n° 1 du 29 novembre 2022 à l'accord du 10 décembre 2020 relatif à l'activité partielle de longue durée (APLD)

  • 1621_Répartition pharmaceutique : Avenant n° 1 du 4 novembre 2022 à l'accord du 16 mai 2022 relatif aux salaires pour l'année 2022

  • 1627_Métallurgie (Clermont-Ferrand et Puy-de-Dôme) : Accord du 7 octobre 2022 relatif aux taux effectifs garantis au 1er janvier 2022

  • 1628_Métallurgie (Deux-Sèvres) : Avenant du 22 novembre 2022 à l'accord du 1er février 2022 relatif aux taux effectifs garantis annuels et à la valeur du point pour l'année 2022

  • 1686_Audiovisuel-électronique-commerce : Accord du 15 novembre 2022 relatif au métier de technicien réparateur en électroménager et multimédia

  • 1686_Audiovisuel-électronique-commerce : Avenant n° 55 du 15 novembre 2022 à l'avenant n° 44 du 15 juin 2016 relatif à l'aménagement du titre V « Prévoyance »

  • 1867_Métallurgie (Drôme-Ardèche) : Avenant du 9 juin 2022 relatif à la révision des dispositions conventionnelles territoriales

  • 1867_Métallurgie (Drôme-Ardèche) : Avenant n° 65 du 2 novembre 2022 relatif aux taux effectifs garantis annuels (TEGA) au 1er janvier 2022

  • 1880_Ameublement-négoce : Avenant n° 1 du 17 novembre 2022 à l'accord du 24 juin 2021 relatif à la modification du CQP de vendeur(se) conseil en équipement du foyer en CQP vendeur(se) conseil en aménagement et décoration de la maison