Résultats de recherche
Passer les filtres et aller au contenu

41 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte

Aller à la liste des résultats de recherche

Identifiant de la convention collective

Aller à la liste des résultats de recherche
Aller à la liste des résultats de recherche
Début filtres
Retour au début des filtres

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2022/0014 du 16/04/2022

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2022/0014 du 16 avril 2022

PDF - 2,8 Mo

41 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • 44_Chimie-Industrie : Avenant n° 1 du 24 février 2022 à l'accord du 26 juin 2019 relatif à la structuration du dialogue social et portant mise en place de la CPPNI

  • 500_Habillement-mercerie-chaussure_Commerce-gros : Accord du 3 février 2022 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

  • 650_Métallurgie_Ingénieurs-cadres : Accord national du 18 mars 2022 relatif au barème des appointements minimaux garantis à partir de l'année 2022

  • 822_Métallurgie (Savoie) : Accord du 9 février 2022 relatif aux barèmes des rémunérations effectives garanties annuelles (REGA) et des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) (Savoie)

  • 822_Métallurgie (Savoie) : Avenant du 9 février 2022 portant révision des dispositions conventionnelles territoriales conclues dans le champ de la convention

  • 836_Métallurgie (Haute-Savoie) : Avenant du 4 mars 2022 portant révision des dispositions conventionnelles territoriales conclues dans le champ de la convention (Haute-Savoie)

  • 836_Métallurgie (Haute-Savoie) : Accord du 4 mars 2022 relatif aux rémunérations annuelles garanties (REGA) et aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) (Haute-Savoie)

  • 897_Médecine-travail_Services-interentreprises : Avenant du 17 février 2022 à l'accord du 2 octobre 2007 relatif à l'indemnisation des frais de déplacement et des frais de repas au 1er janvier 2022

  • 897_Médecine-travail_Services-interentreprises : Avenant n° 2 du 17 février 2022 relatif à la modification de l'annexe I de la convention collective

  • 897_Médecine-travail_Services-interentreprises : Accord du 17 février 2022 relatif aux rémunérations minimales annuelles garanties au 1er janvier 2022

  • 1468_Crédit-mutuel : Accord-cadre du 14 décembre 2021 relatif à la sécurisation du parcours professionnel des représentants du personnel

  • 1480_Journalistes : Avenant du 21 février 2022 à l'accord du 26 octobre 2021 relatif aux barèmes de salaires minima garantis pour les entreprises de moins de 50 salariés

  • 1596_Bâtiment_Ouvriers (Rhône) : Accord départemental du 29 novembre 2021 relatif aux indemnités de petits déplacements au 1er janvier 2022 (Rhône)

  • 1597_Bâtiment_Ouvriers (Rhône) : Accord départemental du 29 novembre 2021 relatif aux indemnités de petits déplacements au 1er janvier 2022 (Rhône)

  • 1634_Métallurgie (Côtes-d'Armor) : Avenant du 9 mars 2022 relatif au barème des rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) à compter du 1er mars 2022 (Côtes-d'Armor)

  • 1634_Métallurgie (Côtes-d'Armor) : Avenant du 9 mars 2022 à l'accord du 5 avril 1991 relatif au barème des taux effectifs garantis annuels (TEGA) à partir de l'année 2022 (Côtes-d'Armor)

  • 1702_Travaux-publics_Ouvriers (Bourgogne) : Accord du 11 janvier 2022 relatif aux salaires minima hiérarchiques pour 2022 (Bourgogne)

  • 1702_Travaux-publics_Ouvriers (Franche-Comté) : Accord du 11 janvier 2022 relatif aux salaires minima hiérarchiques pour 2022 (Franche-Comté)

  • 1702-2614_Travaux-publics_Ouvriers-ETAM (Bourgogne) : Accord du 11 janvier 2022 relatif aux indemnités de petits déplacements pour l'année 2022 (Bourgogne)

  • 1702-2614_Travaux-publics_Ouvriers-ETAM (Franche-Comté) : Accord du 11 janvier 2022 relatif aux indemnités de petits déplacements pour l'année 2022 (Franche-Comté)

  • 1885_Métallurgie (Côte-d'Or) : Avenant du 18 mars 2022 relatif à la révision des dispositions conventionnelles territoriales (Côte-d'Or)

  • 1982_Médico-techniques_Négoce-prestations-service : Accord du 13 janvier 2022 modifiant l'article 12 et portant sur la classification des emplois