Résultats de recherche
Passer les filtres et aller au contenu

20 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte

Aller à la liste des résultats de recherche

Identifiant de la convention collective

Aller à la liste des résultats de recherche
Aller à la liste des résultats de recherche
Début filtres
Retour au début des filtres

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2021/0039 du 09/10/2021

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2021/0039 du 9 octobre 2021

PDF - 2,1 Mo

20 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • Bâtiment (Bretagne) : Dénonciation par lettre du 12 février 2018 de la CAPEB Bretagne de la convention collective du 9 mars 1955 et de l'ensemble de ses avenants

  • Bâtiment (Hautes-Pyrénées [ouvriers]) : Dénonciation par lettre du 9 février 2018 de la fédération du BTP des Hautes-Pyrénées de la convention collective du 11 juillet 1955 et de l'ensemble de ses avenants

  • Bâtiment (Haute-Saône [ouvriers]) : Dénonciation par lettre du 12 février 2018 de la CAPEB Haute-Saône de la convention collective du 1er août 1955 et de l'ensemble de ses avenants

  • Bâtiment (Loir-et-Cher [ouvriers]) : Dénonciation par lettre du 30 mars 2018 de la CAPEB du Loir-et-Cher de la convention collective du 30 avril 1991

  • Bâtiment (Tarn [ouvriers, entreprises occupant jusqu'à 10 salariés]) : Dénonciation par lettre du 7 février 2018 de la fédération du BTP du Tarn de la convention collective du 8 octobre 1993

  • Bâtiment (Tarn [ouvriers, entreprises occupant plus de 10 salariés]) : Dénonciation par lettre du 7 février 2018 de la fédération du BTP du Tarn de la convention collective du 8 octobre 1993

  • Bâtiment (Territoire de Belfort [ouvriers]) : Dénonciation par lettre du 7 février 2018 de la fédération du BTP du Territoire de Belfort de la convention collective du 31 octobre 1956 et de l'ensemble de ses avenants

  • Bâtiment et travaux publics (Ain [ouvriers]) : Dénonciation par lettre du 13 février 2018 de la fédération du BTP de l'Ain de la convention collective du 1er janvier 1958

  • Contrat de sécurisation professionnelle (Mayotte) : Avenant n° 2 du 28 juin 2021 relatif au contrat de sécurisation professionnelle à Mayotte

  • Métallurgie (Drôme-Ardèche) : Avenant n° 63 du 13 juillet 2021 relatif aux salaires (TEGA et RMH) et aux primes au 1er janvier 2021

  • Métallurgie (Pas-de-Calais) : Accord du 28 juillet 2021 relatif à la prime spéciale au 1er septembre 2021 (art. 15 de l'avenant « Mensuels »)

  • Métallurgie (Pas-de-Calais) : Avenant du 28 juillet 2021 relatif aux rémunérations effectives minimales annuelles (REMA) pour l'année 2021

  • Métallurgie (Pas-de-Calais) : Avenant du 28 juillet 2021 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques et à l'indemnité de panier de nuit au 1er septembre 2021

  • Sécurité sociale (organismes) : Protocole d'accord du 13 juillet 2021 relatif au déploiement d'un dispositif de soutien aux salariés proches aidants

  • Sécurité sociale (organismes [agents de direction]) : Protocole d'accord du 13 juillet 2021 étendant aux agents de direction les dispositions du protocole d'accord du 13 juillet 2021 relatif au déploiement d'un dispositif de soutien aux salariés proches aidants

  • Sécurité sociale (organismes) : Protocole d'accord du 28 juillet 2021 recommandant les organismes assureurs du régime complémentaire de couverture des frais de santé établi par le protocole d'accord du 12 août 2008 au profit des salariés des organismes de sécurité sociale pour la période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2026

  • Sécurité sociale (organismes [agents de direction]) : Protocole d'accord du 28 juillet 2021 étendant aux agents de direction les dispositions du protocole d'accord du 28 juillet 2021 recommandant les organismes assureurs du régime complémentaire de couverture des frais de santé

  • Sécurité sociale (praticiens-conseils du régime général) : Protocole d'accord du 28 juillet 2021 étendant aux praticiens-conseils les dispositions du protocole d'accord du 28 juillet 2021 recommandant les organismes assureurs du régime complémentaire de couverture des frais de santé

  • Sécurité sociale (praticiens-conseils du régime général) : Protocole d'accord du 13 juillet 2021 étendant aux praticiens-conseils les dispositions du protocole d'accord du 13 juillet 2021 relatif au déploiement d'un dispositif de soutien aux salariés proches aidants