Résultats de recherche
Passer les filtres et aller au contenu

23 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte

Aller à la liste des résultats de recherche

Identifiant de la convention collective

Aller à la liste des résultats de recherche
Aller à la liste des résultats de recherche
Début filtres
Retour au début des filtres

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2021/0030 du 07/08/2021

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2021/0030 du 7 août 2021

PDF - 2,6 Mo

23 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • Autoroute ou ouvrage routier (sociétés concessionnaires ou exploitantes) : Accord du 21 juin 2021 portant avenant n° 1 à l'accord du 20 novembre 2019 relatif à la formation professionnelle

  • Cafétérias et assimilés (chaînes) : Accord du 15 juillet 2021 relatif au dispositif spécifique d'activité réduite pour le maintien en emploi

  • Carrières et matériaux et fabrication de la chaux (industries [ouvriers, ETAM, cadres]) : Accord n° 2 du 20 novembre 2020 relatif aux réunions paritaires en lien avec l'épidémie de « Covid-19 » et aux modalités de fonctionnement du paritarisme

  • Carrières et matériaux et fabrication de la chaux (industries [ouvriers, ETAM, cadres]) : Avenant n° 1 du 18 décembre 2020 à l'accord n° 2 du 20 novembre 2020 relatif au fonctionnement des réunions paritaires en lien avec l'épidémie de « Covid-19 » et aux modalités de fonctionnement du paritarisme

  • Carrières et matériaux et fabrication de la chaux (industries [ouvriers, ETAM, cadres]) : Avenant n° 2 du 24 mars 2021 à l'accord n° 2 du 20 novembre 2020 relatif au fonctionnement des réunions paritaires en lien avec l'épidémie de « Covid-19 » et aux modalités de fonctionnement du paritarisme

  • Charcuterie de détail : Avenant n° 34 du 28 juin 2018 à l'avenant n° 113 du 4 avril 2007 relatif à la création d'une commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation

  • Confiserie, chocolaterie, biscuiterie (détaillants, détaillants-fabricants et artisans) : Avenant n° 6 du 21 juin 2021 à l'avenant n° 18 du 16 janvier 2013 relatif au régime de prévoyance

  • Enseignement privé indépendant : Avenant n° 5 du 21 janvier 2021 à l'accord relatif à la création d'une catégorie temporaire de cadre

  • Métallurgie (industries mécaniques, similaires et connexes [Jura]) : Avenant du 28 juin 2021 relatif aux rémunérations effectives garanties et aux rémunérations minimales hiérarchiques

  • Métallurgie (industries électriques, électroniques et connexes [Vosges]) : Accord du 18 juin 2021 relatif aux rémunérations et aux primes pour l'année 2021

  • Métallurgie (industries [Moselle]) : Protocole d'accord du 25 juin 2021 relatif à la RAEG, au BERG, à la prime de vacances et aux IPD

  • Services de santé au travail (interentreprises) : Accord de branche du 20 mai 2021 relatif à l'insertion professionnelle et au maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés

  • Spectacle vivant (secteur privé) : Accord du 1er juillet 2021 relatif à la mise en place du dispositif d'activité partielle de longue durée

  • Spectacle vivant (secteur privé) : Avenant du 1er juillet 2021 relatif à la modification de l'article 4.21 « Comité social et économique »

  • Spectacle vivant (secteur privé) : Avenant du 1er juillet 2021 relatif au contrat à durée déterminée dit d'usage (article X.1.2)

  • Tuiles et briques (industrie) : Avenant de prorogation du 30 juin 2021 à l'accord relatif au fonctionnement des réunions paritaires en lien avec l'épidémie de « Covid-19 »