Résultats de recherche
Passer les filtres et aller au contenu

14 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte

Aller à la liste des résultats de recherche

Identifiant de la convention collective

Aller à la liste des résultats de recherche
Aller à la liste des résultats de recherche
Début filtres
Retour au début des filtres

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2021/0027 du 17/07/2021

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2021/0027 du 17 juillet 2021

PDF - 3,2 Mo

14 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • Ameublement, panneaux à base de bois (fabrication et industrie) : Accord du 28 mai 2021 relatif à la fusion des champs d'application

  • Bâtiment et travaux publics (Saône et Loire [ouvriers]) : Dénonciation par lettre du 15 février 2018 de la FFB BTP 71 de l'accord aux clauses professionnelles

  • Carrières et matériaux (industries [ouvriers, ETAM]) : Accord du 27 mai 2021 relatif aux salaires minimaux des ouvriers et ETAM pour la région Bourgogne Franche-Comté

  • Carrières et matériaux (industries [cadres]) : Avenant n° 48 du 24 mars 2021 relatif à la revalorisation des salaires minimaux conventionnels des cadres

  • Carrières et matériaux et fabrication de la chaux (industries [ouvriers, ETAM, cadres]) : Accord du 9 juin 2021 relatif au développement de l'apprentissage

  • Carrières et matériaux et fabrication de la chaux (industries [ouvriers, ETAM, cadres]) : Avenant n° 3 du 19 mai 2021 à l'accord du 20 novembre 2020 relatif au fonctionnement des réunions paritaires en lien avec l'épidémie de « Covid-19 »

  • Création et événement (entreprises techniques) : Accord du 10 juin 2021 relatif à la mise en place du dispositif d'activité partielle de longue durée

  • Entreprises de transport et services maritimes (personnels navigants officiers) : Avenant du 18 mars 2021 à l'accord du 30 juin 2011 relatif aux modalités de défraiement des représentants syndicaux lors de leurs déplacements aux instances paritaires

  • Navigation (personnel sédentaire) : Avenant du 18 mars 2021 à l'accord du 30 juin 2011 relatif aux modalités de défraiement des représentants syndicaux lors de leurs déplacements aux instances paritaires

  • Taxis : Avenant n° 1 du 4 mai 2021 à l'accord du 16 mai 2018 relatif à la mise en place de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation