Résultats de recherche
Passer les filtres et aller au contenu

47 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte

Aller à la liste des résultats de recherche

Identifiant de la convention collective

Aller à la liste des résultats de recherche
Aller à la liste des résultats de recherche
Début filtres
Retour au début des filtres

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2021/0011 du 27/03/2021

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2021/0011 du 27 mars 2021

PDF - 4,2 Mo

47 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • Ameublement (négoce [Gironde]) : Avenant n° 3 du 6 novembre 2020 à l'accord du 30 juin 2016 relatif au repos dominical et à la fermeture des magasins le dimanche (Gironde)

  • Ameublement (négoce [Ille-et-Vilaine]) : Avenant n° 3 du 29 octobre 2020 à l'accord du 9 avril 2018 relatif à la fermeture des magasins les dimanches et à l'organisation des jours fériés chômés (Ille-et-Vilaine)

  • Assurances et/ou réassurances (entreprise de courtage) : Accord du 10 décembre 2020 relatif à la mise en œuvre des actions de reconversion ou de promotion par alternance « Pro-A »

  • Audiovisuel (électronique et équipement ménager) : Accord du 19 novembre 2020 relatif à la charte du tutorat dans le cadre de la GPEC et de la formation professionnelle tout au long de la vie

  • Audiovisuel (électronique et équipement ménager) : Avenant du 10 décembre 2020 relatif à la révision de l'article 25-2 de la convention collective

  • Audiovisuel (électronique et équipement ménager) : Avis d'interprétation n° 01-2020 du 10 décembre 2020 relatif aux congés pour événements familiaux (art. 27-1 de la convention collective)

  • Audiovisuel (électronique et équipement ménager) : Avis d'interprétation n° 02-2020 du 10 décembre 2020 relatif aux jours fériés (art. 25-2 de la convention collective)

  • Audiovisuel (électronique et équipement ménager) et ameublement (négoce) : Avenant n° 3 du 3 décembre 2020 à l'accord de méthode du 13 juin 2018 relatif à la négociation d'une convention collective commune

  • Automobile (cabinets d'expertises) : Avenant n° 78 du 24 février 2021 à l'avenant n° 77 du 17 novembre 2020 relatif au dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée (APLD)

  • Bâtiment (Grand Est [ouvriers, entreprises occupant jusqu'à 10 salariés]) : Accord du 26 janvier 2021 relatif aux indemnités de petits déplacements au 1er février 2021 (Grand Est)

  • Bâtiment (Grand Est [ouvriers, entreprises occupant jusqu'à 10 salariés]) : Accord du 26 janvier 2021 relatif aux salaires minima au 1er février 2021 (Grand Est)

  • Bâtiment (Grand Est [ouvriers, entreprises occupant plus de 10 salariés]) : Accord du 26 janvier 2021 relatif aux indemnités de petits déplacements au 1er février 2021 (Grand Est)

  • Bâtiment (Grand Est [ouvriers, entreprises occupant plus de 10 salariés]) : Accord du 26 janvier 2021 relatif aux salaires minima au 1er février 2021 (Grand Est)

  • Bâtiment et travaux publics (Guadeloupe [ETAM]) : Accord du 3 décembre 2020 relatif aux salaires de base 1re embauche au 1er juillet 2020

  • Bâtiment et travaux publics (Guadeloupe et dépendances [ouvriers]) : Accord du 3 décembre 2020 relatif aux primes au 1er juillet 2020

  • Bâtiment et travaux publics (Guadeloupe et dépendances [ouvriers]) : Accord du 3 décembre 2020 relatif aux salaires au 1er juillet 2020

  • Cinéma (exploitation) : Avenant n° 67 du 25 janvier 2021 relatif à la révision de l'ingénierie de la grille des minima conventionnels

  • Enseignement privé indépendant : Avenant n° 50 du 11 décembre 2020 relatif à la modification du titre IX de la convention collective (formation professionnelle)

  • Importation-exportation (entreprises) : Avenant n° 15 du 14 décembre 2020 relatif à la modification de l'article 19 de la convention collective

  • Importation-exportation (entreprises) : Avenant du 14 janvier 2021 à l'accord de branche du 19 janvier 2004 relatif à l'instauration d'un régime de prévoyance collective

  • Imprimerie (labeur et industries graphiques) : Accord paritaire du 9 décembre 2020 relatif au régime de prévoyance conventionnelle