Résultats de recherche
Passer les filtres et aller au contenu

32 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte

Aller à la liste des résultats de recherche

Identifiant de la convention collective

Aller à la liste des résultats de recherche
Aller à la liste des résultats de recherche
Début filtres
Retour au début des filtres

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2021/0009 du 13/03/2021

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2021/0009 du 13 mars 2021

PDF - 2,9 Mo

32 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • Aide et services à domicile : Avenant n° 45-2020 du 24 septembre 2020 relatif au régime de protection sociale complémentaire de prévoyance

  • Assurances (agences générales) : Avenant n° 24 du 17 décembre 2020 relatif aux salaires minima conventionnels au 1er janvier 2021

  • Ateliers et chantiers d'insertion : Avenant n° 5 du 16 novembre 2020 à l'accord du 15 septembre 2015 relatif au régime de remboursement des frais de santé

  • Bâtiment et travaux publics (La Réunion [ouvriers, ETAM, cadres]) : Accord du 25 juin 2020 relatif aux salaires et aux primes au 1er juin 2020

  • Boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales) : Avenant n° 29 du 8 janvier 2021 à l'avenant n° 83 du 24 avril 2006 relatif à la mise en place d'un régime de « remboursement complémentaire de frais de soins de santé »

  • Communication écrite directe (entreprises de logistique) : Accord du 19 janvier 2021 relatif aux salaires minima au 1er février 2021

  • Espaces de loisirs, d'attractions et culturels : Avenant n° 66 du 20 janvier 2021 relatif à la reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)

  • Formation (organismes) : Avenant du 1er décembre 2020 à l'accord du 3 juillet 1992 relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance

  • Formation (organismes) : Avenant du 1er décembre 2020 à l'accord du 19 novembre 2015 relatif à la couverture complémentaire obligatoire frais de santé

  • Géomètres experts, géomètres topographes, photogrammètres experts fonciers, métreurs-vérificateurs (cabinets ou entreprises) : Accord du 20 janvier 2021 relatif aux salaires minimum conventionnels

  • Horlogerie-bijouterie (commerce de détail) : Accord n° 44 du 18 septembre 2019 relatif au droit à la déconnexion et à l'utilisation des techniques d'information et de communication

  • Horlogerie-bijouterie (commerce de détail) : Accord du 10 juillet 2020 relatif à la prévention des violences sexuelles et sexistes au travail

  • Importation-exportation (entreprises) : Accord du 14 décembre 2020 relatif à l'accompagnement des entreprises et des salariés dans le cadre de l'épidémie de « Covid-19 »

  • Métallurgie (région dunkerquoise) : Accord du 8 décembre 2020 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques (RMH) et aux salaires effectifs garantis annuels (SEGA)

  • Particulier employeur (salariés, assistants maternels) : Accord du 8 octobre 2020 relatif à l'organisation des réunions des CPPNI durant la crise sanitaire liée à la Covid-19

  • Particulier employeur (salariés, assistants maternels) : Avenant n° 2 du 6 novembre 2020 relatif à la révision du protocole paritaire du 16 octobre 2018

  • Particulier employeur et emploi à domicile : Accord-cadre interbranche du 17 novembre 2020 relatif à la mise en œuvre d'une politique de professionnalisation

  • Pompes funèbres : Accord du 1er décembre 2020 relatif à la mise en place de la CPPNI, à l'organisation et aux moyens accordés au dialogue social

  • Prévention et sécurité (entreprises) : Dénonciation par lettre du 30 novembre 2020 du SESA, du GES et du GPMSE (art. 2.5, annexe VIII)