Résultats de recherche
Passer les filtres et aller au contenu

20 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte

Aller à la liste des résultats de recherche

Identifiant de la convention collective

Aller à la liste des résultats de recherche
Aller à la liste des résultats de recherche
Début filtres
Retour au début des filtres

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2020/0018 du 16/05/2020

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2020/0018 du 16 mai 2020

PDF - 2,2 Mo

20 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • Alimentaire (secteur) : Accord du 21 janvier 2020 relatif aux règles et modalités de prise en charge du contrat de professionnalisation et de la Pro-A

  • Alimentaire (secteur) : Accord du 21 janvier 2020 relatif aux certifications éligibles à la Pro-A dans diverses branches du secteur alimentaire

  • Alimentaire (secteur) : Accord du 21 janvier 2020 relatif à la contribution conventionnelle spécifique dans diverses branches du secteur alimentaire

  • Bâtiment et travaux publics (Martinique [ouvriers, ETAM]) : Protocole d'accord du 17 janvier 2020 relatif aux salaires au 1er février 2020

  • Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie – Horlogerie : Accord du 8 avril 2020 relatif aux modalités d'organisation du travail pour faire face à l'épidémie de Covid-19 (Congés payés)

  • Immobilier : Avenant n° 85 du 20 avril 2020 modifiant temporairement et de façon exceptionnelle les dispositions relatives aux congés payés pour faire face à l'épidémie de Covid-19

  • Métallurgie (Le Havre) : Accord du 14 février 2020 relatif aux rémunérations annuelles garanties, aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux indemnités de panier

  • Miroiterie (transformation et négoce du verre) : Accord du 20 février 2020 relatif aux salaires minimaux professionnels au 1er juin 2020

  • Prestataires de services (secteur tertiaire) : Avenant du 22 janvier 2020 à l'accord du 25 septembre 2015 relatif à la révision des taux de cotisations des ayants droit au 1er avril 2020

  • Remontées mécaniques : Avenant n° 71 du 28 novembre 2019 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques au 1er décembre 2019

  • Vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux : Accord tripartite du 10 avril 2020 relatif à la prise de congé dans les circonstances exceptionnelles de la pandémie de Covid-19