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Bulletin officiel des conventions collectives n° 2020/0017 du 09/05/2020

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N° 2020/0017 du 9 mai 2020

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Animation : Avenant n° 180 du 16 décembre 2019 à l'avenant n° 176 du 1er octobre 2019 relatif à la formation professionnelle et à l'apprentissage
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Audiovisuel (électronique et équipement ménager) : Accord du 20 janvier 1998 relatif à la reconversion ou la promotion par alternance (Pro-A)
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Commerces de détail non alimentaires : Accord du 4 février 1998 relatif à la mise en œuvre de la Pro-A
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Commerces de détail non alimentaires : Avenant n° 8 du 4 février 1998 relatif à la revalorisation de la rémunération minimale
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Enseignement privé indépendant : Accord du 13 mars 1998 relatif à la reconversion ou la promotion par alternance (Pro-A)
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Hôtellerie de plein air : Accord du 3 février 1998 relatif au recours et à la durée des contrats de travail à durée déterminée
Consulter le texte PDF - 82,9 Ko
Hôtellerie de plein air : Avenant n° 4 du 3 février 1998 à l'accord du 3 juillet 2015 relatif à la mise en place d'un régime frais de santé
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Hôtellerie de plein air : Avenant n° 15 du 3 février 1998 à l'accord du 9 mars 2004 relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance complémentaire
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Métallurgie : Accord du 3 avril 1998 relatif aux modalités d'organisation du travail pour faire face à l'épidémie de Covid-19
Consulter le texte PDF - 88,3 Ko
Papeterie, fournitures de bureau, reprographie : Accord du 1er avril 1998 relatif aux mesures d'urgence en matière de congés payés
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Récupération (industries et commerce) : Accord du 3 avril 1998 relatif aux modalités de prise de congés dans le cadre de la crise sanitaire liée au Covid-19
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Services de santé au travail (interentreprises) : Accord du 20 novembre 2019 relatif à la liste des formations éligibles au dispositif de reconversion ou promotion de l'alternance (Pro-A)
Consulter le texte PDF - 88,4 Ko
Services de santé au travail (interentreprises) : Avenant n° 1 du 16 janvier 1998 à l'accord du 25 septembre 2019 relatif à la révision de l'annexe II de la convention collective
Consulter le texte PDF - 73,3 Ko
Sport : Accord de méthode du 1er avril 1998 relatif à l'organisation du dialogue social pendant la période de confinement due à l'épidémie de Covid-19
Consulter le texte PDF - 73,4 Ko
Sport : Accord du 1er avril 1998 relatif à la prise de congés payés dans le cadre de la crise sanitaire Covid-19
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Textile (industrie) : Accord du 10 février 1998 relatif au dispositif Pro-A
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Vétérinaires (cabinets, cliniques, praticiens salariés) : Accord du 7 avril 1998 relatif à la prise exceptionnelle de congés payés dans le cadre de l'épidémie de Covid-19
Consulter le texte PDF - 80,2 Ko

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Bulletin officiel des conventions collectives n° 2020/0017 du 09/05/2020

Animation : Avenant n° 180 du 16 décembre 2019 à l'avenant n° 176 du 1er octobre 2019 relatif à la formation professionnelle et à l'apprentissage

Audiovisuel (électronique et équipement ménager) : Accord du 20 janvier 1998 relatif à la reconversion ou la promotion par alternance (Pro-A)

Commerces de détail non alimentaires : Accord du 4 février 1998 relatif à la mise en œuvre de la Pro-A

Commerces de détail non alimentaires : Avenant n° 8 du 4 février 1998 relatif à la revalorisation de la rémunération minimale

Enseignement privé indépendant : Accord du 13 mars 1998 relatif à la reconversion ou la promotion par alternance (Pro-A)

Hôtellerie de plein air : Accord du 3 février 1998 relatif au recours et à la durée des contrats de travail à durée déterminée

Hôtellerie de plein air : Avenant n° 4 du 3 février 1998 à l'accord du 3 juillet 2015 relatif à la mise en place d'un régime frais de santé

Hôtellerie de plein air : Avenant n° 15 du 3 février 1998 à l'accord du 9 mars 2004 relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance complémentaire

Métallurgie : Accord du 3 avril 1998 relatif aux modalités d'organisation du travail pour faire face à l'épidémie de Covid-19

Papeterie, fournitures de bureau, reprographie : Accord du 1er avril 1998 relatif aux mesures d'urgence en matière de congés payés

Récupération (industries et commerce) : Accord du 3 avril 1998 relatif aux modalités de prise de congés dans le cadre de la crise sanitaire liée au Covid-19

Services de santé au travail (interentreprises) : Accord du 20 novembre 2019 relatif à la liste des formations éligibles au dispositif de reconversion ou promotion de l'alternance (Pro-A)

Services de santé au travail (interentreprises) : Avenant n° 1 du 16 janvier 1998 à l'accord du 25 septembre 2019 relatif à la révision de l'annexe II de la convention collective

Sport : Accord de méthode du 1er avril 1998 relatif à l'organisation du dialogue social pendant la période de confinement due à l'épidémie de Covid-19

Sport : Accord du 1er avril 1998 relatif à la prise de congés payés dans le cadre de la crise sanitaire Covid-19

Textile (industrie) : Accord du 10 février 1998 relatif au dispositif Pro-A

Vétérinaires (cabinets, cliniques, praticiens salariés) : Accord du 7 avril 1998 relatif à la prise exceptionnelle de congés payés dans le cadre de l'épidémie de Covid-19