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Bulletin officiel des conventions collectives n° 2020/0014 du 18/04/2020

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N° 2020/0014 du 18 avril 2020

PDF - 2,9 Mo

51 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • Ateliers et chantiers d'insertion : Avenant n° 28 du 22 janvier 2020 relatif à la révision de la convention collective (titre Ier)

  • Bureaux d'études techniques : Accord du 30 janvier 2020 relatif à la sécurisation des parcours professionnels des acteurs du dialogue social

  • Bureaux d'études techniques : Accord du 30 janvier 2020 relatif à la liste des certifications professionnelles éligibles à la reconversion ou la promotion par l'alternance

  • Commerce de gros : Accord du 21 janvier 2020 relatif à la mise en œuvre du dispositif de reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)

  • Cynégétiques (structures associatives) : Avenant n° 1 du 29 janvier 2020 à l'accord du 20 septembre 2016 relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail

  • Cynégétiques (structures associatives) : Avenant n° 6 du 29 janvier 2020 à l'accord du 7 décembre 2006 relatif au régime complémentaire santé

  • Espaces de loisirs, d'attractions et culturels : Avenant n° 63 du 21 novembre 2019 à l'avenant n° 52 du 23 novembre 2015 relatif au financement de la formation professionnelle

  • Fruits et légumes (expédition et exportation) : Avenant n° 23 du 13 décembre 2019 relatif à la grille des salaires conventionnels

  • Habillement, mercerie, chaussure, jouet (commerces de gros) : Avenant n° 2 du 19 novembre 2019 à l'accord du 23 février 2016 relatif à l'instauration d'une couverture santé complémentaire

  • Habillement, mercerie, chaussure, jouet (commerces de gros) : Avenant du 27 janvier 2020 à l'accord du 11 avril 2019 relatif au financement du dialogue social

  • Immobilier : Avenant n° 84 du 18 février 2020 relatif à la modification de l'annexe II « Salaires » et « prime d'ancienneté » de la convention collective

  • Sport (équipements, loisirs) : Avenant du 28 novembre 2019 à l'accord du 26 septembre 2001 relatif à la modification de l'article 5 « Indemnisation » (CPNEFP)

  • Sport (équipements, loisirs) : Avenant du 28 novembre 2019 à l'accord du 29 mars 2018 relatif à la modification de l'article 5.2 « Prise en charge des frais et maintien de salaire » (CPPNI)