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Bulletin officiel des conventions collectives n° 2020/0009 du 14/03/2020

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N° 2020/0009 du 14 mars 2020

PDF - 3,2 Mo

22 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • Assurances (sociétés [salariés commerciaux]) : Avenant du 12 novembre 2019 relatif à la révision de la convention collective

  • Bâtiment (Auvergne-Rhône-Alpes-département du Rhône [ouvriers, entreprises occupant jusqu'à 10 salariés]) : Accord du 27 novembre 2019 relatif aux indemnités de petits déplacements au 1er janvier 2020 (Auvergne-Rhône-Alpes – Département du Rhône)

  • Bâtiment (Auvergne-Rhône-Alpes-département du Rhône [ouvriers, entreprises occupant plus de 10 salariés]) : Accord du 27 novembre 2019 relatif aux indemnités de petits déplacements au 1er janvier 2020 (Auvergne-Rhône-Alpes – Département du Rhône)

  • Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie-Horlogerie : Accord de méthode du 27 novembre 2019 relatif à la restructuration des branches professionnelles

  • Caisse d'épargne : Accord professionnel du 13 décembre 2019 relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires pour l'année 2020

  • Fruits et légumes, épicerie (commerce de détail) : Avenant n° 133 du 9 décembre 2019 à l'avenant n° 84 du 28 avril 2008 relatif au régime complémentaire de frais de soins de santé

  • Métallurgie (Isère et Hautes-Alpes) : Avenant du 29 novembre 2019 relatif au régime conventionnel complémentaire de frais de santé

  • Navigation intérieure (personnel sédentaire, transports de marchandises) : Accord du 12 décembre 2019 relatif à la mise en place de la CPPNI

  • Papeterie, fournitures de bureau, reprographie : Accord de convergence du 27 novembre 2019 relatif à la fusion des branches professionnelles de la bureautique (IDCC 1539) et de la reprographie (IDCC 706)

  • Tourisme social et familial (organismes) : Accord du 27 novembre 2019 relatif au financement de la formation professionnelle et de l'apprentissage

  • Tourisme social et familial (organismes) : Avenant n° 6 du 1er juillet 2019 à l'accord du 17 novembre 2016 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé et de prévoyance

  • Tourisme social et familial (organismes) : Avenant n° 7 du 27 novembre 2019 à l'accord du 17 novembre 2016 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé et de prévoyance

  • Travaux publics (Nouvelle-Aquitaine [ouvriers]) : Accord du 10 décembre 2019 relatif aux salaires minima hiérarchiques pour l'année 2020 (Nouvelle-Aquitaine)

  • Travaux publics (Nouvelle-Aquitaine [ETAM]) : Accord du 10 décembre 2019 relatif aux salaires minima hiérarchiques pour l'année 2020 (Nouvelle-Aquitaine)

  • Travaux publics (Nouvelle-Aquitaine [ouvriers, ETAM non sédentaires) : Accord du 10 décembre 2019 relatif aux indemnités de petits déplacements pour l'année 2020 (Nouvelle-Aquitaine)