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Bulletin officiel des conventions collectives n° 2020/0008 du 07/03/2020

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2020/0008 du 7 mars 2020

PDF - 2,2 Mo

31 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • Boulangerie et pâtisserie (activités industrielles) : Avenant n° 29 du 26 novembre 2019 relatif au régime des frais de soins de santé

  • Métallurgie (Ain) : Accord du 10 décembre 2019 relatif à des mesures urgentes en faveur de l'emploi et de la formation professionnelle

  • Métallurgie (Charente) : Accord du 4 décembre 2019 relatif aux taux effectifs garantis et à la valeur du point pour l'année 2019

  • Transports publics urbains de voyageurs (réseaux) : Avenant n° 4 du 3 décembre 2019 à l'accord de branche du 3 décembre 2007 relatif au développement du dialogue social, à la prévention des conflits et à la continuité du service public

  • Travaux publics (île-de-France [ouvriers]) : Accord du 11 décembre 2019 relatif aux salaires minima hiérarchiques pour l'année 2020 (Ile-de-France)

  • Travaux publics (île-de-France [ETAM]) : Accord du 11 décembre 2019 relatif aux salaires minima hiérarchiques pour l'année 2020 (Ile-de-France)

  • Travaux publics (Île -de-France [ouvriers, ETAM non sédentaires]) : Accord du 11 décembre 2019 relatif aux indemnités de petits déplacements pour l'année 2020 (Ile-de-France)

  • Exploitations agricoles, entreprises de travaux agricoles et ruraux, coopératives d'utilisation de matériels agricoles (Gers) : Avenant n° 124 du 29 janvier 2020

  • Exploitations agricoles de polyculture, d'élevage, cultures spécialisées, entreprises de travaux agricoles et forestiers, arboriculture et CUMA (Haute-Vienne) : Avenant n° 159 du 23 janvier 2020

  • Exploitations agricoles de polyculture, d'élevage, de viticulture, champignonnières, CUMA, entreprises de travaux agricoles, maraîchers et producteurs légumiers (Hautes-Pyrénées) : Avenant n° 102 du 10 janvier 2020