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Bulletin officiel des conventions collectives n° 2020/0003 du 01/02/2020

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N° 2020/0003 du 1 février 2020

PDF - 3,7 Mo

38 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • Aéraulique (installation, entretien, réparation) : Avenant du 7 novembre 2019 à l'accord du 21 septembre 2016 relatif à la formation professionnelle

  • Artistiques et culturelles (entreprises) : Accord du 31 octobre 2019 relatif à la révision du titre III de la convention collective

  • Ateliers et chantiers d'insertion : Avenant n° 26 du 22 novembre 2019 relatif aux emplois-repère (titres IV et V de la convention)

  • Bâtiment (Île-de-France hors Seine-et-Marne [ouvriers, entreprises occupant jusqu'à 10 salariés]) : Accord du 5 novembre 2019 relatif aux œuvres sociales (Île-de-France hors Seine-et-Marne)

  • Bâtiment (Île-de-France hors Seine-et-Marne [ouvriers, entreprises occupant plus de 10 salariés]) : Accord du 5 novembre 2019 relatif aux œuvres sociales (Île-de-France hors Seine-et-Marne)

  • Bois (industries [ouvrier, administratif, commercial, technique, agents de maîtrise et cadres]) : Accord du 10 septembre 2019 relatif aux classifications et aux salaires minimaux

  • Bois (travail mécanique, scieries) : Accord du 10 septembre 2019 relatif à l'adhésion au sein de l'opérateur de compétences et création d'une section paritaire professionnelle

  • Commerce (détail et gros à prédominance alimentaire) : Avenant n° 79 du 16 octobre 2019 relatif au compte personnel de formation et d'entretien professionnel

  • Enseignement privé indépendant : Avenant n° 48 du 18 décembre 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences et à la contribution supplémentaire conventionnelle

  • Géomètres experts, géomètres topographes, photogrammètres, experts fonciers, métreurs-vérificateurs (cabinets ou entreprises) : Avenant du 18 décembre 2019 à l'accord du 7 mai 2019 relatif à la modification de l'article 8

  • Géomètres experts, géomètres topographes, photogrammètres, experts fonciers, métreurs-vérificateurs (cabinets ou entreprises) : Avenant du 18 décembre 2019 relatif à la mise en place d'un régime frais de santé

  • Jeux, jouets (industries) : Avenant n° 82 du 16 octobre 2019 modifiant l'avenant n° 5 du 27 avril 1993 relatif au régime de prévoyance du personnel cadre

  • Jeux, jouets (industries) : Avenant n° 83 du 16 octobre 2019 modifiant l'avenant n° 4 du 27 avril 1993 relatif au régime de prévoyance du personnel non-cadre

  • Manutention ferroviaire et travaux connexes : Accord du 17 octobre 2019 à l'accord du 12 juin 2019 relatif à la révision de l'article 16 « Appui à la mise en œuvre du dispositif Pro-A »

  • Métallurgie (Pas-de-Calais) : Accord du 24 juin 2019 relatif à la prime spéciale au 1er septembre 2019 (art. 15 de l'avenant « Mensuels »)

  • Métallurgie (Pas-de-Calais) : Accord du 24 juin 2019 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques et à l'indemnité de panier de nuit au 1er septembre 2019

  • Navigation (personnel sédentaire) : Accord du 22 novembre 2019 relatif à la mise en œuvre des actions de reconversion ou promotion par alternance (« Pro-A »)

  • Papiers-cartons (distribution et commerces de gros) : Avenant du 12 novembre 2019 relatif à la modification du préambule de la convention collective

  • Papiers-cartons (production et transformation [OEDTAM]) : Avenants n° 39 et n° 40 du 14 juin 2019 relatif à la prime de panier de nuit au 1er juillet 2019