Résultats de recherche
Passer les filtres et aller au contenu

27 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte

Aller à la liste des résultats de recherche

Identifiant de la convention collective

Aller à la liste des résultats de recherche
Aller à la liste des résultats de recherche
Début filtres
Retour au début des filtres

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2019/0038 du 05/10/2019

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2019/0038 du 5 octobre 2019

PDF - 1,3 Mo

27 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • Assurances (sociétés [producteurs salariés et échelons intermédiaires]) : Accord de méthode du 12 février 2019 relatif à la fusion conventionnelle

  • Autoroutes (sociétés concessionnaires ou exploitantes) : Accord du 13 juin 2019 relatif aux rémunérations annuelles garanties pour l'année 2019

  • Carrières et matériaux et fabrication de la chaux (industries [ouvriers, ETAM, cadres]) : Accord de méthode du 17 janvier 2019 relatif au rapprochement des conventions collectives

  • Foyers et services pour jeunes travailleurs (organismes) : Avenant n° 51 du 11 juin 2019 relatif à la négociation salariale annuelle obligatoire

  • Fruits et légumes (expédition et exportation) : Avenant du 17 mai 2019 à l'accord du 7 juin 2001 relatif aux congés payés supplémentaires d'ancienneté et à la modification de l'article 36 de la convention collective

  • Géomètres experts, géomètres topographes, photogrammètres, experts fonciers, métreurs-vérificateurs (cabinets ou entreprises) : Accord du 7 mai 2019 relatif à la fusion des conventions collectives

  • Maintenance, distribution et location de matériels (agricoles, travaux publics, manutention, motoculture de plaisance) : Avenant n° 5 du 4 juin 2019 relatif à la mise à jour de la convention collective et de l'accord du 28 septembre 2006 (Temps choisi)

  • Mannequins, création et événement (agences et entreprises techniques) : Accord du 12 juin 2019 relatif à l'épargne salariale pour les entreprises de la branche ETSCE

  • Manutention ferroviaire et travaux connexes : Accord du 12 juin 2019 relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle

  • Métallurgie (Bouches-du-Rhône et Alpes-de-Haute-Provence) : Avenant du 7 juin 2019 relatif aux taux garantis annuels pour l'année 2019 et aux rémunérations minimales hiérarchiques au 1er juillet 2019

  • Métallurgie (Saône-et-Loire) : Avenant du 20 juin 2019 relatif aux rémunérations annuelles garanties, aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux primes pour l'année 2019

  • Transports routiers : Avenant du 3 juillet 2019 à l'avenant n° 21 du 13 décembre 2018 et à l'accord du 13 décembre 2018 relatif à la CPPNI et au dialogue social