Résultats de recherche
Passer les filtres et aller au contenu

46 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte

Aller à la liste des résultats de recherche

Identifiant de la convention collective

Aller à la liste des résultats de recherche
Aller à la liste des résultats de recherche
Début filtres
Retour au début des filtres

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2019/0025 du 06/07/2019

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2019/0025 du 6 juillet 2019

PDF - 1,1 Mo

46 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • Avocats (cabinets [personnel salarié]) : Avenant n° 124 du 15 février 2019 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2019

  • Bâtiment (Nouvelle-Aquitaine [ouvriers, entreprises occupant jusqu'à 10 salariés et plus de 10 salariés]) : Accord du 28 mars 2019 relatif aux indemnités de petits déplacements au 1er juillet 2019 (Nouvelle-Aquitaine)

  • Bâtiment (Nouvelle-Aquitaine [ETAM]) : Accord du 28 mars 2019 relatif aux salaires mensuels minimaux au 1er juillet 2019 (Nouvelle-Aquitaine)

  • Ciments (industries [ouvriers, EDTAM]) : Avenant du 8 mars 2019 relatif aux salaires mensuels garantis, aux primes et à la valeur du point pour l'année 2019

  • Distributeurs conseils hors domicile (boissons) : Accord n° 2018-8 du 23 octobre 2018 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO)

  • Évaluations industrielles et commerciales (entreprises d'expertises) : Avenant n° 67 du 21 janvier 2019 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2019

  • Experts-comptables et commissaires aux comptes (cabinets) : Accord du 7 décembre 2018 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO)

  • Géomètres experts (cabinets ou entreprises) : Accord du 20 décembre 2018 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO)

  • Poissonnerie : Accord de méthode du 6 mars 2019 relatif aux modalités de la négociation paritaire sur le rapprochement de la CCN de la poissonnerie avec celle de la boucherie, boucherie-charcuterie et boucherie hippophagique, triperie, commerce de volailles et gibiers

  • Prévention et sécurité (entreprises) : Accord du 10 décembre 2018 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO)

  • Prévention et sécurité (entreprises) : Avenant du 21 décembre 2018 relatif à la désignation de l'opérateur de compétence (OPCA)

  • Produits du sol, engrais (négoce et industrie) : Accord du 6 décembre 2018 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO)