Résultats de recherche
Passer les filtres et aller au contenu

36 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte

Aller à la liste des résultats de recherche

Identifiant de la convention collective

Aller à la liste des résultats de recherche
Aller à la liste des résultats de recherche
Début filtres
Retour au début des filtres

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2019/0023 du 22/06/2019

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2019/0023 du 22 juin 2019

PDF - 979,1 Ko

36 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • Ameublement (négoce [Ille-et-Vilaine]) : Avenant n° 1 du 12 novembre 2018 à l'accord du 9 avril 2018 relatif aux dimanches et jours fériés chômés (Ille-et-Vilaine)

  • Audiovisuel (électronique et équipement ménager) : Avenant n° 49 du 18 avril 2019 relatif aux rémunérations conventionnelles pour l'année 2019

  • Avocats (cabinets [personnel salarié]) : Avenant n° 121 du 16 novembre 2018 relatif au taux de cotisation au fonds de fonctionnement

  • Avocats (cabinets [personnel salarié]) : Avenant n° 126 du 15 mars 2019 relatif à la contribution conventionnelle à la formation professionnelle

  • Bâtiment (Auvergne-Rhône-Alpes - départements de l'Allier, du Cantal, de la Haute-Loire et du Puy-de-Dôme [ouvriers, entreprises occupant jusqu'à 10 salariés]) : Avenant n° 3 du 28 mars 2019 relatif aux indemnités de petits déplacements à compter du 1er avril 2019 (Auvergne-Rhône-Alpes – départements de l'Allier, du Cantal, de la Haute-Loire et du Puy-de-Dôme)

  • Bâtiment (Auvergne-Rhône-Alpes - départements de l'Allier, du Cantal, de la Haute-Loire et du Puy-de-Dôme [ouvriers, entreprises occupant plus 10 salariés]) : Avenant n° 3 du 28 mars 2019 relatif aux indemnités de petits déplacements à compter du 1er avril 2019 (Auvergne-Rhône-Alpes - départements de l'Allier, du Cantal, de la Haute-Loire et du Puy-de-Dôme)

  • Bâtiment et travaux publics (La Réunion [ouvriers, ETAM, cadres]) : Accord du 27 mars 2019 relatif aux salaires et aux primes au 1er mars 2019 (La Réunion)

  • Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Accord du 12 mars 2019 relatif aux salaires minimaux conventionnels à compter du 1er mai 2019

  • Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie - Horlogerie : Accord du 12 mars 2019 relatif à la CPPNI d'harmonisation des statuts conventionnels

  • Eaux et boissons sans alcool (production) : Avenant n° 38 du 20 mars 2019 relatif aux salaires minima conventionnels au 1er mars 2019

  • Golf : Avenant n° 75 du 24 janvier 2019 relatif à la modification de l'article 9.10 « Professionnalisation » de la convention collective

  • Médico-techniques (négoce et prestations de services) : Avenant du 14 mars 2019 à l'accord du 15 décembre 2017 relatif à la création d'une CPPNI

  • Médico-techniques (négoce et prestations de services) : Avenant du 14 mars 2019 modifiant l'article 5.3 de la convention relatif aux modalités de prise en charge des frais de déplacement

  • Métallurgie (Ain) : Accord du 16 avril 2019 relatif aux taux effectifs garantis annuels, aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux primes à compter du 1er mai 2019 (annexe II)

  • Papiers-cartons (distribution [OETAM, ingénieurs et cadres]) : Avenant n° 7 du 12 mars 2019 relatif aux salaires minima conventionnels au 1er avril 2019

  • Pâtes alimentaires sèches et couscous : Avenant n° 2018-02 du 6 décembre 2018 relatif aux salaires minima horaires, aux primes d'ancienneté, de vacances et autres indemnités