Résultats de recherche
Passer les filtres et aller au contenu

40 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte

Aller à la liste des résultats de recherche

Identifiant de la convention collective

Aller à la liste des résultats de recherche
Aller à la liste des résultats de recherche
Début filtres
Retour au début des filtres

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2019/0020 du 01/06/2019

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2019/0020 du 1 juin 2019

PDF - 1,7 Mo

40 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • Administrateurs et mandataires judiciaires (personnel) : Avenant n° 23 du 5 avril 2018 à l'accord du 26 février 2015 relatif au régime de frais de soins de santé

  • Administrateurs et mandataires judiciaires (personnel) : Avenant n° 24 du 25 septembre 2018 relatif à l'ordre public conventionnel

  • Administrateurs et mandataires judiciaires (personnel) : Avenant n° 25 du 25 septembre 2018 relatif aux garanties liées au degré élevé de solidarité

  • Bâtiment (Occitanie [ouvriers, entreprises occupant jusqu'à 10 salariés et plus de 10 salariés]) : Avenant n° 2 du 22 février 2019 relatif à l'indemnité de maître d'apprentissage confirmé (Occitanie)

  • Bâtiment (Occitanie [ouvriers, entreprises occupant jusqu'à 10 salariés et plus de 10 salariés]) : Avenant n° 2 du 22 février 2019 relatif aux indemnités de petits déplacements au 1er avril 2019 (Occitanie)

  • Carrières et matériaux (industries [Auvergne-Rhône-Alpes, ouvriers et ETAM]) : Accord du 29 mars 2019 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2019 (Auvergne-Rhône-Alpes)

  • Cartonnage (industries) : Avenant n° 3 du 17 avril 2019 modifiant l'avenant n° 1 du 13 janvier 2011 à l'accord du 28 juin 2004 relatif à la prévoyance

  • Chaînes thématiques : Avenant n° 1 du 25 janvier 2019 à l'accord du 2 décembre 2010 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

  • Habitat social (organisations professionnelles) : Dénonciation par lettre du 16 janvier 2019 de la convention collective, des différents accords, avenants et annexes

  • Métallurgie (Midi-Pyrénées) : Avenant du 26 février 2019 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques et aux primes à compter du 1er avril 2019

  • Métallurgie (Midi-Pyrénées) : Avenant du 26 février 2019 relatif à la fixation des barèmes des taux effectifs garantis pour l'année 2019