Résultats de recherche
Passer les filtres et aller au contenu

20 texte(s) disponible(s)

Filtrer

La liste des résultats est actualisée sans rechargement de page lors de la sélection d’un critère. Un lien d’accès à la liste des résultats est présent à la fin de chaque catégorie de filtres.

Emetteur du texte

Aller à la liste des résultats de recherche

Identifiant de la convention collective

Aller à la liste des résultats de recherche
Aller à la liste des résultats de recherche
Début filtres
Retour au début des filtres

Bulletin officiel des conventions collectives n° 2019/0012 du 06/04/2019

Consulter le bulletin officiel des Conventions collectives

N° 2019/0012 du 6 avril 2019

PDF - 647,1 Ko

20 texte(s) disponible(s)

La liste sera mise à jour dès sélection.

  • Bâtiment (Île-de-France hors Seine-et-Marne [ouvriers, entreprises occupant jusqu'à 10 salariés et plus de 10 salariés]) : Avenant n° 2 du 4 décembre 2018 relatif aux indemnités de petits déplacements au 1er janvier 2019 (Île-de-France hors Seine-et-Marne)

  • Bâtiment (Île-de-France hors Seine-et-Marne [ouvriers, entreprises occupant jusqu'à 10 salariés et plus de 10 salariés]) : Avenant n° 2 du 4 décembre 2018 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2019 (Île-de-France hors Seine-et-Marne)

  • Bâtiment (Île-de-France hors Seine-et-Marne [ETAM]) : Avenant n° 10 du 4 décembre 2018 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2019 (Île-de-France hors Seine-et-Marne)

  • Bâtiment (Pays de la Loire [ouvriers, entreprises occupant jusqu'à 10 salariés et plus de 10 salariés]) : Avenant n° 2 du 16 novembre 2018 relatif à l'indemnité de maître d'apprentissage confirmé au 1er juillet 2019 (Pays de la Loire)

  • Biologie médicale (laboratoires extrahospitaliers) : Avenant du 29 novembre 2018 à l'accord du 3 octobre 2005 relatif au financement du paritarisme

  • Électriques et gazières (industries) : Avenant du 24 octobre 2018 à l'accord du 16 octobre 2015 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

  • Enseignement privé non lucratif (EPNL) : Accord n° 2018-4 du 6 juillet 2018 relatif à la méthode adoptée en vue de la détermination de stipulations communes aux salariés relevant de la branche EPNL

  • Gardiens, concierges et employés d'immeubles : Avenant n° 3 bis du 8 octobre 2018 à l'accord du 6 décembre 2013 relatif aux régimes de prévoyance et de frais de santé

  • Photographie (professions) : Avenant n° 1 du 12 décembre 2018 à l'accord du 11 avril 2018 relatif à la mise en place de la CPPNI

  • Presse (Information spécialisée [employés, techniciens, agents de maîtrise et cadres]) : Convention collective nationale du 27 décembre 2018

  • Spectacle vivant (secteur privé) : Avenant du 18 décembre 2018 à l'avenant du 6 septembre 2017 (art. VIII.11 des clauses communes) relatif au forfait jours

  • Travaux publics (Pays de la Loire [ouvriers]) : Accord du 7 décembre 2018 relatif aux salaires minima pour l'année 2019 (Pays de la Loire)

  • Travaux publics (Pays de la Loire [ETAM]) : Accord du 7 décembre 2018 relatif aux salaires minima pour l'année 2019 (Pays de la Loire)

  • Travaux publics (Pays de la Loire [ouvriers, ETAM]) : Accord du 7 décembre 2018 relatif aux indemnités de petits déplacements pour l'année 2019 (Pays de la Loire)